La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Toute date, ( 20/1819 - 181 … 200 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels,… Lire la suite
Examen, sur le rapport de la CMP, de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse (Assemblée nationale)
Jeudi 15 juin dans la matinée, les députés examineront, en séance publique, le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), de la… Lire la suite
Audition d’Adrien Taquet et Christèle Gras le Guen par la Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira mercredi 14 juin 2023 à 13 h… Lire la suite
Audition sur le rapport « Plan rouge vif – Améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales » (Assemblée nationale)
Mardi 13 juin à 17h15, la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
À partir du lundi 12 juin, les députés examinent, en séance publique, la proposition de loi visant à améliorer l’accès… Lire la suite
Audition sur les nouveaux micropolluants de l’eau (Assemblée nationale)
Rendez-vous jeudi 8 juin à 9h30 pour une audition publique sur les micropolluants de l’eau organisée par l’Office parlementaire d’évaluation des… Lire la suite
Journée d’initiative parlementaire du groupe Liot (Assemblée nationale)
Jeudi 8 juin, seront examinées en séance publique des propositions de loi inscrites à l’ordre du jour par le groupe LIOT… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 7 juin pour la… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution relative au dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière (Assemblée nationale)
Mercredi 7 juin à partir de 15h, l’Assemblée nationale examinera en séance publique une proposition de résolution relative au dérapage du coût… Lire la suite
Printemps de l’évaluation : restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 7 juin à partir de 15h, un débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022 (Assemblée nationale)
Mardi 6 juin, à partir de 15h, l’Assemblée nationale examine le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale… Lire la suite
Examen des projets de règlement du budget et d’approbation des comptes des années 2021 et 2022 (Assemblée nationale)
Lundi 5 juin à partir de 16h, l’Assemblée nationale procèdera, en séance publique, à l’examen successif des projets de règlement du… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira lesur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Travaux de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2022 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 30 et mercredi 31 mai 2023 sur… Lire la suite
Audition, entre autres, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 24 mai sur l’ordre… Lire la suite
Printemps de l’évaluation : tables rondes sur les dispositions des LFSS et audition d’Agnès Firmin Le Bodo (Assemblée nationale)
Mardi 16 et mercredi 17 mai, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi, organise des tables rondes sur les dispositions des… Lire la suite
Avis favorable quant au renouvellement de Jean-François Delfraissy à la présidence du CCNE du professeur Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement à la présidence du CCNE (Communiqué)
La commission des affaires sociales du Sénat a entendu, mercredi 10 mai à 9h, Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président… Lire la suite
