La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, procèdera à l’examen, en nouvelle lecture, du projet… Lire la suite
Toute date, ( 20/2044 - 301 … 320 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen en séance publique de la proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (Assemblée nationale)
Ce jeudi 23 janvier 2024, la proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé sera… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prise en charge du traitement du cancer du sein par l’Assurance maladie et la vente de protoxyde d’azote (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 22 janvier 2025 sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance, présidée par Mme Laure Miller, se réunira sur… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21 JANVIER… Lire la suite
Présentation de la mission parlementaire sur la ménopause et des conclusions du rapport d’information sur la définition pénale du viol (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes au sein de… Lire la suite
Discussion du projet de loi d’urgence pour Mayotte (Assemblée nationale)
À partir de lundi 20 janvier à 16 heures, l’Assemblée nationale examine le projet de loi d’urgence pour Mayotte En… Lire la suite
Vote de la motion de censure (Assemblée nationale)
Deux jours après le discours de politique générale du Premier ministre, la motion de censure déposée par La France Insoumise… Lire la suite
Table ronde de la Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants de l’Assemblée, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mercredi 15 janvier 2025 à 15… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance, présidée par Mme Laure Miller, se réunira sur… Lire la suite
Débat sur « La santé mentale des jeunes » (Assemblée nationale)
À partir de mardi 14 janvier à 21h30, l’Assemblée nationale organise un cycle de débats sur différentes thématiques. Elle abordera,… Lire la suite
Série d’auditions de la Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 15 janvier 2025 à… Lire la suite
Projet de loi d’urgence pour Mayotte (Assemblée nationale)
Mardi 14 janvier à 21 heures, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale poursuit l’examen des articles du projet… Lire la suite
Déclaration de politique générale du Premier ministre à l’Assemblée nationale, suivie d’un débat (Vidéo)
François Bayrou a prononcé sa déclaration de politique générale dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale le 14 janvier à 15h, en… Lire la suite
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : audition de Manuel Valls (Assemblée nationale)
Lundi 13 janvier à 15h00, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale auditionne Manuel Valls, ministre d’État, ministre des… Lire la suite
Audition du CEPS par la MECSS (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Point de situation sur la protection de l’enfance en Guyane (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira le 17 décembre à 14 heures pour effectuer un… Lire la suite
Discussion en séance publique du projet de loi spéciale relative aux lois de finances (Assemblée nationale)
Lundi 16 décembre, l’Assemblée nationale examine le projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique n°… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la prise en charge des urgences psychiatriques suivi d’un point presse (Assemblée nationale)
Lors de sa réunion du 24 juillet 2024, la commission des Affaires sociales a décidé de créer une mission d’information sur la prise… Lire la suite
Examen du rapport d’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par Mme Yaël Braun Pivet, présidente de l’Assemblée nationale,… Lire la suite
