À partir de mardi 28 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi visant à améliorer la prise en charge… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 301 … 320 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen d’une proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (Assemblée nationale)
À partir de mardi 28 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants (Assemblée nationale)
À partir de mardi 28 janvier après-midi, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les… Lire la suite
Audition du PDG de l’Ademe, de l’Agence BIO et de l’OFB (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (Assemblée nationale)
À partir de lundi 27 janvier, l’Assemblée nationale examine la proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques. En… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : examen en nouvelle lecture en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, procèdera à l’examen, en nouvelle lecture, du projet… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (Assemblée nationale)
Ce jeudi 23 janvier 2024, la proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé sera… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prise en charge du traitement du cancer du sein par l’Assurance maladie et la vente de protoxyde d’azote (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 22 janvier 2025 sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance, présidée par Mme Laure Miller, se réunira sur… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21 JANVIER… Lire la suite
Présentation de la mission parlementaire sur la ménopause et des conclusions du rapport d’information sur la définition pénale du viol (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes au sein de… Lire la suite
Discussion du projet de loi d’urgence pour Mayotte (Assemblée nationale)
À partir de lundi 20 janvier à 16 heures, l’Assemblée nationale examine le projet de loi d’urgence pour Mayotte En… Lire la suite
Vote de la motion de censure (Assemblée nationale)
Deux jours après le discours de politique générale du Premier ministre, la motion de censure déposée par La France Insoumise… Lire la suite
Table ronde de la Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants de l’Assemblée, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mercredi 15 janvier 2025 à 15… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance, présidée par Mme Laure Miller, se réunira sur… Lire la suite
Débat sur « La santé mentale des jeunes » (Assemblée nationale)
À partir de mardi 14 janvier à 21h30, l’Assemblée nationale organise un cycle de débats sur différentes thématiques. Elle abordera,… Lire la suite
Série d’auditions de la Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 15 janvier 2025 à… Lire la suite
Projet de loi d’urgence pour Mayotte (Assemblée nationale)
Mardi 14 janvier à 21 heures, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale poursuit l’examen des articles du projet… Lire la suite
Déclaration de politique générale du Premier ministre à l’Assemblée nationale, suivie d’un débat (Vidéo)
François Bayrou a prononcé sa déclaration de politique générale dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale le 14 janvier à 15h, en… Lire la suite
Projet de loi d’urgence pour Mayotte : audition de Manuel Valls (Assemblée nationale)
Lundi 13 janvier à 15h00, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale auditionne Manuel Valls, ministre d’État, ministre des… Lire la suite
