La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 17 et jeudi 18 novembre… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 361 … 380 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Audition de Marine Jeantet, déléguée interministérielle à la lutte contre la pauvreté auprès du ministère des Solidarités et de la santé (Assemblée nationale)
La délégation aux Outre-mer, présidée par M. Olivier Serva (LaREM, Guadeloupe), se réunira mercredi 17 novembre 2021 à 14 heures en visioconférence pour… Lire la suite
PLF pour 2022 : vote solennel (Assemblée nationale)
Mardi 16 novembre vers 17h, les députés procèdent auvote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022. Lire… Lire la suite
Relocalisation de l’industrie: audition de la directrice générale de l’ANSM (Assemblée nationale)
Mercredi 10 novembre à 16h30, la commission d’enquête sur la désindustrialisation auditionne Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l’Agence nationale de sécurité… Lire la suite
PLFR 2021 : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Mercredi 10 novembre à partir de 15h, les députés examinent le projet de loi de finances rectificative pour 2021 en première lecture.… Lire la suite
Résilience nationale : audition d’Agnès Pannier-Runacher (Assemblée nationale)
Mardi 9 novembre à 17h, audition d’Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance,… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : suite et fin de l’examen (Assemblée nationale)
A partir de lundi 8 novembre 17h, les députés terminent la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie).… Lire la suite
Audition publique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Cédric Villani (député non inscrit, Essonne) et M. Gérard… Lire la suite
PLFR 2021 et Grand Plan d’investissement France 2030 : audition de Bruno Le Maire et Olivier Dussopt (Assemblée nationale)
Mercredi 3 novembre à 14h30, les députés auditionnent Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et… Lire la suite
Vigilance sanitaire : examen du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Mercredi 3 novembre à partir de 15h et vendredi 5 novembre à 9h : examen, soit sur le rapport de la… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : suite et fin de l’examen (Assemblée nationale)
A partir de mardi 2 novembre 17h, suite et fin de la discussion du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Communication sur la programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (Assemblée nationale)
Mercredi 27 octobre à 9h30, communication sur la mise en application de la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de… Lire la suite
PLFSS 2022 : vote solennel (Assemblée nationale)
Mardi 26 octobre à 17h, vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. En… Lire la suite
PLF 2022 (2ème partie) : examen en séance publique et audition d’Olivier Véran et Sophie Cluzel en commission (Assemblée nationale)
Du lundi 25 octobre 9h au vendredi 29 octobre, les députés examinent en séance publique la 2ème partie du projet de… Lire la suite
Covid-19 : les députés adoptent l’article rendant possible la prolongation du pass sanitaire (Annonce)
Les députés ont voté, mercredi 20 octobre, l’article 2 du texte de loi sur la vigilance sanitaire, à 74 voix pour,… Lire la suite
PLF 2022 (partie 2) : examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mardi 20 octobre à 9… Lire la suite
PLFSS 2022 : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
A partir de mercredi 20 octobre en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine, en première lecture, le Projet de loi de… Lire la suite
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire : examen en 1ère lecture (Assemblée nationale)
Du mardi 19 octobre en fin d’après-midi au mercredi 20 octobre soir, l’Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de… Lire la suite
PLF 2022 (1ère partie) : fin de l’examen et vote solennel (Assemblée nationale)
Lundi 18 octobre à partir de 16, l’Assemblée nationale termine, en séance publique, l’examen du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et discussion générale sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira vendredi 15 octobre 2021 sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
