Mercredi 5 novembre 2025 à 9h30, la commission des affaires économiquesexamine la pétition intitulée « Non à la Loi Duplomb – Pour… Lire la suite
Toute date, ( 20/1984 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assembléé nationale”.
PLFSS 2026 : début de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
Du mardi 4 novembre, après le vote solennel sur la première partie du PLF 2026, au dimanche 9 novembre 2025,… Lire la suite
PLF 2026 : suite de l’examen de la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
Lundi 3 novembre 2025, l’Assemblée nationale poursuit l‘examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026. Mardi… Lire la suite
Point presse des groupes écologistes de l’Assemblée nationale et du Sénat sur le PLFSS pour 2026 (Paris)
Les groupes écologistes de l’Assemblée nationale et du Sénat organisent une conférence de presse sur le Projet de Loi de… Lire la suite
PLF 2026 : examen de la deuxième partie en commission des Affaires sociales et audition du ministre du travail et des solidarités, de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, et de la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : LUNDI… Lire la suite
PLFSS 2026 : suite de l’examen en Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 31 octobre à 9 heures, 14 heures 30… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Audition de Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur les politiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par Mme Yaël Braun Pivet, présidente de l’Assemblée nationale, se… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 28 OCTOBRE 2025 À 16… Lire la suite
PLF 2026 : examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
PLF 2026 : suite de l’examen de la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
Lundi 27, mardi 28, mercredi 29 et vendredi 31 octobre 2025, l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la première partie du… Lire la suite
PLFSS 2026 : début de l’examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira pour l’examen du projet de loi… Lire la suite
PLF pour 2026 : examen de la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
À compter du vendredi 24 octobre 2025 à 15h, l’Assemblée nationale examine en séance publique la première partie du projet… Lire la suite
Causes et conséquences de la baisse de la natalité en France : lancement d’une consultation citoyenne sur le site de l’Assemblée nationale (Communiqué)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MERCREDI 22 OCTOBRE 2025 À 15… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21 OCTOBRE 2025 À 9… Lire la suite
PLFSS 2026 : audition du ministre du travail et des solidarités, de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, de la ministre de l’action et des comptes publics, et de la ministre chargée de l’autonomie et des personnes handicapées en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, seréunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21… Lire la suite
PLF 2026 : examen en commissions des Affaires économiques et des Finances (Assemblée nationale)
Le PLF pour 2026 sera examiné par la commission des affaires économiques de l’Assemblée, présidée par M. Stéphane Travert (apparenté… Lire la suite
PLF 2026 : examen en commission des finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée, présidée par M. Eric Coquerel (La France… Lire la suite
