À partir du lundi 4 novembre, l’Assemblée nationale examine la suite de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
Toute date, ( 20/1824 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
PLFSS pour 2025 : suite de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, à 10h, l’Assemblée examine le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie – régimes sociaux et de retraite – par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 30 octobre 2024 à 9… Lire la suite
Audition sur les résultats du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024 et examen d’une proposition de résolution sur la lutte contre les addictions numériques chez les enfants (Assemblée nationale)
La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Pieyre-Alexandre Anglade (Ensemble pour la République, Français établis hors de… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie par la commission des Finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Eric Coquerel (La… Lire la suite
PLF pour 2025 : vote solennel sur la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 29 octobre, après les questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale se prononcera par un vote solennel sur la première partie… Lire la suite
Conférence de presse relative à la proposition de loi visant à instaurer un ratio entre patients et soignants (Assemblée nationale)
Une conférence de presse relative à la proposition de loi visant à instaurer un ratio entre patients et soignants se… Lire la suite
Audition et travaux de la Commission du Développement durable sur la cohésion des territoires (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la seconde partie en commission des finances (Assemblée nationale)
À partir du lundi 28 octobre, à 15h, la commission des finances de l’Assemblée nationale examine la seconde partie du… Lire la suite
Présentation des propositions du groupe Ecologiste et Social pour le PLFSS pour 2025 (Assemblée nationale)
Les député·es du groupe Ecologiste et Social à l’Assemblée nationale organisent une conférence de presse de présentation des propositions du… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : début de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, n° 325, a été rejeté en commission des… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : suite de l’examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunit vendredi 25 octobre 2024 à 9… Lire la suite
Audition d’Audrey Duval, présidente de Sanofi France (Asemblée nationale)
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis), auditionnera, le 24 octobre à… Lire la suite
Le Parlement approuve la nomination de Catherine Paugam‑Burtz en qualité de directrice générale de l’ANSM (Vote)
Au cours de sa réunion du mercredi 16 octobre 2024, la commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, a procédé à l’audition… Lire la suite
Le Parlement approuve la nomination de M. Pierre-Marie Abadie, proposée par le Président de la République, aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 16 octobre 2024, la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : examen en commission des Finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Eric Coquerel (La France insoumise –… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la seconde partie en commission des Affaires économiques (Assemblée nationale)
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) se réunira avec l’ordre du… Lire la suite
PLF pour 2025 : début de l’examen de la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 21 octobre à 21h30, l’Assemblée nationale examine en séance publique la première partie du projet de… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : début de l’examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira pour l’examen du projet de loi… Lire la suite
PLF pour 2025 : suite de l’examen de la première partie en commission des Finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Eric Coquerel (La… Lire la suite
