2e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d’indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions (Sénat)
Mercredi 24 juin 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une… Lire la suite
Audition sur la politique environnementale européenne (Sénat)
Mercredi 24 juin 2020 à 16h15, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Pascal Canfin, président de… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
Mardi 23 et mercredi 24 juin 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des… Lire la suite
Auditions sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l’autonomie, dont celle d’Olivier Véran (Sénat)
Mardi 23 juin 2020 après-midi, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur les projets de loi organique et ordinaire… Lire la suite
Présentation d’un rapport d’information sur le suivi de l’action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire (Sénat)
Mardi 23 juin 2020 à 14h15, Jean-Marie BOCKEL et Christine PRUNAUD présentent à la presse les conclusions de leur rapport d’information… Lire la suite
Examen du projet de loi de sortie de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Lundi 22 juin 2020, à 17 heures, les sénateurs examinent le projet de loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire.… Lire la suite
Audition de la CNSA sur le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et sur le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie (Sénat)
Mercredi 17 juin 2020 à 11 heures, la commission des affaires sociales entend Marie-Anne MONTCHAMP, présidente de la Caisse nationale… Lire la suite
« Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ? » (Sénat)
Mercredi 17 juin 2020 à 10 heures, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Yann WEHRLING,… Lire la suite
Audition sur le pacte vert pour l’Europe (Sénat)
Mercredi 17 juin 2020, à 17 heures, la commission des affaires européennes, la commission l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat et les… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi permettant d’offrir des chèques‑vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico‑social (Sénat)
Mardi 16 juin 2020 à 14h30, les sénateurs examinent la proposition de loi permettant d’offrir des chèques‑vacances aux personnels des secteurs… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles… Lire la suite
Table ronde sur le numérique dans le cadre de l’étude de la délégation sur l’urgence économique dans les outre-mer à la suite de l’épidémie de COVID-19 (Sénat)
Jeudi 11 juin 2020 à 14 heures, la délégation aux outre-mer organise une table ronde sur le numérique dans le cadre… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 16h30, la commission des finances du sénat entend Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 16h15, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
Audition du directeur général de l’Agence française de développement sur les enjeux de développement durable (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 9h30, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Rémy RIOUX, directeur général… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur la gestion de la crise sanitaire et le « Ségur de la santé » (Sénat)
Mercredi 10 juin 2020 à 16h15, la commission des affaires sociales entend Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé,… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
La commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (Sénat)
Mardi 9 juin 2020 à 14h30, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales,… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi visant à la création de Points d’accueil pour soins immédiats (Sénat)
Jeudi 4 juin 2020 à 14h30, les sénateurs examinent la proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale visant à répondre à… Lire la suite
