La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), a confié à M. Paul Christophe (Agir ens,… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 401 … 420 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Présentation du rapport de la mission d’information sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire (Conférence de presse)
La présentation du rapport de la mission d’information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire aura lieu… Lire la suite
Présentation du rapport d’évaluation sur la prévention en santé publique (Assemblée nationale)
La mission a mené pendant 5 mois de nombreuses auditions des principaux acteurs concernés par la prévention en santé publique… Lire la suite
Réunion de la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira sur l’ordre du… Lire la suite
Conférence de presse sur le recours auprès du Conseil Constitutionnel portant sur la loi bioéthique (Assemblée nationale)
Patrick Hetzel, député du Bas-Rhin, organise un point infos sur le recours portant sur la loi de bioéthique, déposé auprès du Conseil Constitutionnel… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur le projet de loi relatif à la crise sanitaire par la commission des lois (Assemblée nationale)
La commission des Lois de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira mardi 20 juillet sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Examen de la proposition de loi organique et de la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Jeudi 15 juillet 2021, la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion… Lire la suite
Débat d’orientation des finances publiques (Assemblée nationale)
Jeudi 15 juillet à 9h, en séance plénière à l’Assemblée nationale, débat d’orientation des finances publiques.
Examen de la proposition de loi sur la modernisation de la gestion des finances publiques et de celle sur le financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Jeudi 15 juillet à 15h, la commission spéciale LOLF examine la proposition de loi organique relative à la modernisation de la… Lire la suite
Réunions de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Présentation du rapport d’information sur l’application de la loi dite « ASAP » (Assemblée nationale)
Mardi 13 juillet à 17h30, présentation du rapport d’information sur l’application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération… Lire la suite
Discussion du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture du PLFR pour 2021 (Assemblée nationale)
Jeudi 9 juillet 2021 à partir de 9h, éventuellement, discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en… Lire la suite
Déplacement de la Commission d’enquête sur les migrations à la Permanence d’accès aux soins de santé de l’hôpital Saint- Antoine et au Centre d’accueil, d’orientation et d’accompagnement de Médecins du monde (Paris)
Le jeudi 8 juillet 2021, M. Sébastien Nadot (Haute Garonne, LT), Président de la commission d’enquête, Mme Sonia Krimi (Manche,… Lire la suite
Audition de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Présentation du rapport parlementaire sur l’organisation des professions de santé : « quelle vision dans dix ans et comment y parvenir ? » (Communiqué)
M. Cyrille Isaac Sibille (Rhône) a présenté aujourd’hui, devant la commission des Affaires sociales, un rapport d’information sur l’organisation des… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des… Lire la suite
Examen du rapport d’information et de la proposition de résolution européenne sur la coordination par l’UE des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale)
Depuis plus de 5 mois Marietta Karamanli et Thierry Michels mènent une mission d’information sur « La coordination par l’Union… Lire la suite
La maladie de Lyme et les professions de santé au programme de travail de la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 7 juillet 2021 à 9h30… Lire la suite
Présentation des conclusions de la mission d’information sur les professions de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), a confié à M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem,… Lire la suite
Audition de l’Anses par la délégation aux Outre-mer (Assemblée nationale)
La délégation aux Outre-mer, présidée par M. Olivier Serva (LaREM, Guadeloupe), se réunira mercredi 7 juillet 2021 à 14 heures : Audition de… Lire la suite
