À partir du mardi 6 juillet en fin d’après-midi, première lecture du projet de loi relatif à la protection des enfants.… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 421 … 440 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Rapport d’information de la MECSS sur les ARS (Document)
Le rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des… Lire la suite
Remise du rapport final de la mission d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis (Communiqué)
Lundi 28 juin 2021, la mission d’information relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis a… Lire la suite
Discussion, en lecture définitive, du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Mardi 29 juin 2021, à l’issue des questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale examinera, en lecture définitive, le projet de loi relatif… Lire la suite
Usages du cannabis, formation des paramédicaux, LFSS pour 2022 et protection des enfants au programme de travail de la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le lundi 28 juin à17… Lire la suite
Remise des conclusions de la mission d’information sur les médicaments (Communiqué)
Audrey Dufeu et Jean-Louis Touraine, rapporteurs de la mission d’information sur les médicaments, ont rendu, le 23 juin 2021, leurs… Lire la suite
La mission d’information sur le médicament présente ses conclusions (Assemblée nationale)
En janvier 2021, la commission des Affaires sociales a lancé une mission d’information sur le médicament, présidée par M. Pierre… Lire la suite
Audition de Luc Broussy sur l’adaptation des logements des villes, des mobilités et des territoires à la transition démographique (Assemblée nationale)
Le 22 juin 2021 à 17 heures, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,… Lire la suite
Audition publique sur la levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audition publique jeudi 17 juin, à 10 heures. En laissant entrevoir… Lire la suite
Audition du président de la Conférence des doyens des facultés de médecine sur le numerus clausus et examen du rapport de la MECSS sur les ARS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,Côte d’or), se réunira mercredi 16 juin… Lire la suite
Audition du PDG d’Orange sur les dysfonctionnements ayant affectés l’appel des numéros d’urgence (Assemblée nationale)
Mercredi 16 juin à 10h30, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale auditionne Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange, sur les dysfonctionnements… Lire la suite
Printemps de l’évaluation : débat sur la restitution des travaux des commissions (Assemblée nationale)
Mardi 15 juin à partir de 17h, un débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution sur la couverture santé des étrangers en situation irrégulière (Assemblée nationale)
Lundi 14 juin à 21h30, en séance plénière à l’Assemblée nationale, examen d’une proposition de résolution (art. 34-1 de la Constitution)… Lire la suite
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale examine, vendredi 11 juin à partir de 9h, le projet de loi de finances rectificative pour 2021. Lire la… Lire la suite
Audition du Pr Norbert Ifrah, dont le renouvellement à la présidence de l’INCa est proposé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 10 juin à10… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du projet de loi bioéthique (Assemblée nationale)
Du lundi 7 à partir de 16h au vendredi 11 juin, la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif… Lire la suite
Réunion de la MECSS sur les groupements hospitaliers de territoire (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Audition de Bruno Le Maire et Olivier Dussopt dans le cadre du Projet de loi de finances rectificative pour 2021 (Assemblée nationale)
Mercredi 2 juin à 15h, audition de Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance et Olivier… Lire la suite
Poursuite des auditions dans le cadre du “Printemps de l’évaluation” (Assemblée nationale)
Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin 2021, l’Assemblée nationale poursuit ses auditions dans le cadre du Printemps de l’évaluation… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
Du mardi 1er juin 21h au jeudi 3 juin 2021, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif… Lire la suite
