La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 441 … 460 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Printemps de l’évaluation des politiques publiques (Assemblée nationale)
Du mardi 25 mai au jeudi 27 mai, la commission des finances de l’Assemblée nationale lance le « printemps de l’évaluation des politiques… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire après CMP (Assemblée nationale)
Mardi 25 mai en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur les GHT (Assemblée nationale)
Jeudi 20 mai 2021, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales sur la statistique et la crise sanitaire (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira le 19 mai à16 heures (en visioconférence) pour l’audition de… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de loi sur la gestion de la sortie de crise sanitaire (Assemblée nationale)
Lundi 10 mai à partir de 16h, les députés examinent, en première lecture et en séance publique, le projet de loi… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran par la MECSS sur les agences régionales de santé (Assemblée nationale)
Lundi 10 mai à 10h30, audition d’Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé par la mission d’évaluation et… Lire la suite
Audition par la MECSS de Maurice-Pierre Planel, directeur général adjoint de la santé sur les ARS (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale)
3e jour de : Audition d’Olivier Véran et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de… Lire la suite
La mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis présente le rapport thématique relatif au cannabis dit « récréatif » (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis, créée en janvier 2020 et présidée… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira mardi 4, mercredi 5 et jeudi 6… Lire la suite
Réaction sanitaire face à la Covid, droits sociaux, plan de relance… la Commission des Affaires sociales s’entretient avec des représentants de la Commission européenne (Assemblée nationale)
Le 15 avril 2021, les membres de la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale s’entretiendront (en visioconférence) avec des représentants… Lire la suite
Lecture définitive de la proposition de loi visant à l’amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (Assemblée nationale)
Mardi 13 avril 2021 dès 15 heures, après les Questions au Gouvernement, les députés procèdent à la lecture définitive de la proposition de loi… Lire la suite
Fin de vie : le temps du débat (Communiqué)
Mme Fiona Lazaar, Députée du Val-d’Oise, s’est exprimée en ouverture des débats, alors que l’Assemblée nationale examine la proposition de… Lire la suite
L’OPECST organise des auditions sur le thème « Les symptômes prolongés après un Covid, ou Covid long » (En ligne)
Jeudi 8 avril à 10h30, l’Office organise une audition publique sur le thème du Covid long dans le cadre de… Lire la suite
Examen du rapport sur l’allocation des travailleurs indépendants et audition de la CNSA (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen du rapport sur l’allocation des travailleurs indépendants et audition de la CNSA (Assemblée nationale)
Examen du rapport sur l’allocation des travailleurs indépendants et audition de la CNSA (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira les 6 et 7 avril 2021 : MARDI 6 AVRIL À… Lire la suite
Conférence de presse sur la proposition de loi sur la fin de vie (Assemblée nationale)
Après son adoption par la commission des Affaires sociales le mercredi 31 mars, la proposition de loi n° 288 donnant et… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Réunion de la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre du jour… Lire la suite
