Mardi 4 février 2020, après les explications de vote des groupes prévues à 14h30, les sénateurs se prononcent sur le… Lire la suite
Proposition de loi sur la sécurité sanitaire : pour la commission des affaires sociales, « il faut clarifier les compétences et élargir la palette des mesures de sûreté sanitaire » (Communiqué)
Le mercredi 29 janvier 2020, la commission des affaires sociales du Sénat, réunie sous la présidence de M. Alain Milon,… Lire la suite
Déserts médicaux : « l’État doit enfin prendre des mesures courageuses ! » (Communiqué)
« L’État doit enfin prendre des mesures courageuses pour lutter contre les déserts médicaux ». C’est un appel à la responsabilité… Lire la suite
Bioéthique : le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi (Communiqué)
Du 21 au 29 janvier 2020, le Sénat a examiné en première lecture le projet de loi relatif à la… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mardi 28 janvier 2020 à 14h30, les sénateurs poursuivent l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique, adopté par l’Assemblée nationale.… Lire la suite
Auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
3e jour de : Auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
L’OPECST mène des auditions sur le thème des SDHI (Sénat)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques entend jeudi 23 janvier 2020 au Sénat (Salle Clemenceau – 15 ter rue de Vaugirard –… Lire la suite
Table ronde relative à l’exposition aux perturbateurs endocriniens organisée par la commission du développement durable du Sénat (Paris)
Mercredi 22 janvier 2020, à partir de 10h, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable organise une table… Lire la suite
Audition de Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique (Sénat)
Mercredi 22 janvier 2020 à 9h30, la commission des affaires économiques entend Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie… Lire la suite
Auditions sur les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
Mardi 21 et jeudi 23 janvier 2020, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mardi 21 janvier 2020, à 14h30, les sénateurs entament l’examen du projet de loi relatif à la bioéthique, adopté par l’Assemblée nationale.… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat définit un nouvel équilibre (Communiqué)
À l’article 1er, qui ouvre l’accès à l’AMP aux couples de femmes et aux femmes seules, la commission spéciale a… Lire la suite
Conférence de presse du Président du Sénat (Paris)
Jeudi 9 janvier 2020 à 11 heures, Gérard LARCHER, président du Sénat, donne une conférence de presse en présence de l’Association… Lire la suite
Robots et emplois de service : débat sur les conclusions d’un rapport d’information (Sénat)
Jeudi 9 janvier 2020, à 10h30, les sénateurs débattent des conclusions du rapport d’information : « Demain les robots : vers une… Lire la suite
« La pédopsychiatrie en France », Débat (Sénat)
Mercredi 8 janvier 2020 à 21h30, les sénateurs débattent sur le thème : « La pédopsychiatrie en France », à la demande du groupe… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution sur les violences faites aux femmes handicapées (Sénat)
Mercredi 8 janvier 2020, à 16h30, les sénateurs examinent la proposition de résolution pour dénoncer et agir contre les violences faites aux… Lire la suite
Débat sur la réforme des retraites (Sénat)
Mardi 7 janvier 2020, dans l’après-midi, les sénateurs débattent de la réforme des retraites, à la demande de la commission des… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
« Alimentation saine et durable : quels moyens d’action pour les collectivités territoriales ? », Table ronde (Sénat)
Jeudi 19 décembre 2019, à 9h30, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde, ouverte à… Lire la suite
« ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire » (Communiqué)
La commission des affaires sociales publie ce jour l’enquête demandée à la Cour des comptes sur l’Agence nationale de sécurité… Lire la suite
