La consultation citoyenne de l’Assemblée nationale sur la régulation du cannabis récréatif s’est achevée hier soir, après six semaines qui… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 481 … 500 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Série d’auditions sur les agences régionales de santé et les collectivités par la MECSS (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Audition de Stéphanie Combes et de représentants du secteur hospitalier par la Mission d’information « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (Assemblée nationale)
La mission d’information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne », présidée par M. Jean-Luc Warsmann (UDI-I,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (Assemblée nationale)
3e jour de : Examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (Assemblée nationale)
La MECSS auditionne les représentants de la DGCS et de l’ARS d’Ile-de-France (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Table-ronde sur le thème « Recherche française et Covid-19 » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Bruno Studer (Bas-Rhin, LaREM) se réunira mercredi 17 février sur… Lire la suite
Examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (Assemblée nationale)
Examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (Assemblée nationale)
Du lundi 15 février au mercredi 17 février, l’Assemblée nationale discute en séance plénière, de la proposition de loi pour renforcer la prévention… Lire la suite
Création d’une mission information sur la mise en œuvre de la réforme des études de santé (Communiqué)
La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation a décidé de créer, le 10 février 2021, quatre missions d’information «… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prévention en santé au travail, le droit à l’avortement et la crise sanitaire (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prévention en santé au travail, le droit… Lire la suite
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses auditions sur les agences de santé (Assemblée nationale)
4e jour de : La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses… Lire la suite
Présentation du deuxième rapport thématique consacré au « chanvre bien-être » (Assemblée nationale)
À l’occasion de la présentation du deuxième rapport thématique consacré au « chanvre bien-être », M. Robin Reda (LR, Essonne), président de la… Lire la suite
Examen des conclusions de la commission d’enquête sur la Covid-19 (Assemblée nationale)
Mercredi 10 février 2021 à 16h30, les sénateurs débattent des conclusions de la commission d’enquête sur la gestion de la crise… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prévention en santé au travail, le droit à l’avortement et la crise sanitaire (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prévention en santé au travail, le droit… Lire la suite
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses auditions sur les agences de santé (Assemblée nationale)
3e jour de : La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses… Lire la suite
Prolongation de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin (Communiqué)
L’Assemblée nationale a approuvé définitivement, le 9 février 2021, le projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin, avec 278 voix… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur la prévention en santé au travail, le droit à l’avortement et la crise sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre… Lire la suite
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses auditions sur les agences de santé (Assemblée nationale)
2e jour de : La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses… Lire la suite
Examen en lecture définitive du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
Mardi 9 février à 17h, l’Assemblée nationale vote par scrutin public sur la lecture définitive du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire.… Lire la suite
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale poursuit ses auditions sur les agences de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
