Du lundi 14 au mardi 15 décembre 2020, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021.… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 541 … 560 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Publication du rapport d’enquête de la mission d’information de la Conférence des Présidents relative à l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 (Document)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Vote solennel sur la proposition de loi Rist (Assemblée nationale)
Mardi 8 décembre vers 17h, vote solennel de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à améliorer le système de… Lire la suite
Présentation à la presse du rapport parlementaire sur la sécurité alimentaire au sein de l’Union européenne (Visioconférence)
Après avoir présenté leur rapport sur la sécurité alimentaire au sein de l’Union européenne à la commission des affaires européennes… Lire la suite
Tables rondes de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Audition de Christelle Ratignier-Carbonneil, dont la nomination à la direction générale de l’ANSM est envisagée (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira le 2 décembre 2020 sur l’ordre du jour… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale auditionne Barbara Pompili (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Le PLFSS pour 2021 adopté en lecture définitive (Communiqué)
Lundi 30 novembre après-midi, l’Assemblée nationale a adopté en lecture définitive, le projet de loi de financement de la sécurité… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi « Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification » (Assemblée nationale)
Lundi 30 novembre débute l’examen de la proposition de loi « Améliorer le système de santé par la confiance et la… Lire la suite
Lecture définitive du PLFSS pour 2021 (Assemblée nationale)
Le 30 novembre, les députés examineront en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.… Lire la suite
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire, dont les co-rapporteurs sont Mme Barbara Bessot-Ballot(LaREM, Haute-Saône), Mme Michèle… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
2e jour de : La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales examine la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification et la proposition de loi visant à instituer une carte Vitale biométrique (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM,Côte d’or), se réunira le 25 novembre sur l’ordre du jour… Lire la suite
PLFSS pour 2021 : examen en nouvelle lecture en séance publique (Assemblée nationale)
2e jour de : PLFSS pour 2021 : examen en nouvelle lecture en séance publique (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale poursuit ses auditions avec, notamment, l’audition d’Olivier Véran et Jérôme Salomon (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM,… Lire la suite
Nouvel examen de la 4e loi de finances rectificative pour 2020 (Assemblée nationale)
Lundi 23 novembre à 16h, nouvel examen du projet de loi de finances rectificative pour 2020, issu de la réunion conclusive… Lire la suite
PLFSS pour 2021 : examen en nouvelle lecture en séance publique (Assemblée nationale)
Les 23 et 24 novembre, l’Assemblée nationale examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Vaccins contre la Covid-19 : l’OPECST auditionne les membres de l’Académie nationale de médecine (Visioconférence)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Cédric Villani (EDS, député non inscrit) et M. Gérard… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
