Dans son dernier rapport public annuel, publié le 10 mars 2023, la Cour des Comptes dresse le bilan de la… Lire la suite
Toute date, ( 20/125 - 41 … 60 ) ; Sous-sélection par émetteur “Cour des comptes”.
L’aide publique au développement dans le domaine de la santé et la présence de la France dans les organisations internationales en santé (Rapport)
La France peut s’appuyer sur une communauté scientifique en santé mondiale et un corps diplomatique l’un et l’autre de grande… Lire la suite
La Cour des comptes a examiné les comptes et la gestion de l’Inserm et d’Inserm Transfert (Rapport)
La Cour estime que la multiplicité des organismes de recherche dans le domaine des sciences de la vie et leur… Lire la suite
« Les politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises » (Rapport)
La santé au travail constitue un enjeu majeur : alors qu’en vertu du code du travail, les entreprises portent la… Lire la suite
« La vaccination contre la Covid 19 » (Rapport)
Le rapport présenté le 14 décembre dernier est le premier de la Cour des comptes qui porte spécifiquement sur le… Lire la suite
Rapport de la Cour des comptes sur Santé publique France (Document)
Inspirée à sa création en 2016 du modèle britannique, Santé publique France (SPF) est une agence relevant du ministère de… Lire la suite
Covid-19 : rapport de la Cour des comptes sur le contact tracing (Document)
Entre 2020 et août 2022, 34,5 millions de cas de contamination à la Covid 19 ont été identifiés en France… Lire la suite
Publication du rapport de la Cour des comptes sur l’application des LFSS (Document)
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, a présenté, le 4 octobre, le Rapport sur l’application des lois de financement… Lire la suite
Rapport de la Cour des comptes sur la réforme du 100% santé (Document)
Dans un rapport publié 28 juillet 2022, à la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des… Lire la suite
Assurance maladie : « des gains possibles pour une qualité de service renforcée », selon la Cour des Comptes (Rapport)
La Cour des comptes a rendu public, le 7 juillet 2022, son rapport annuel sur la situation et les perspectives… Lire la suite
Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI (Rapport)
La Cour certifie avec réserve les comptes 2021 des cinq branches de prestations du régime général – dont, pour la… Lire la suite
Rapport de la Cour des Comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad (Document)
Estimée à 2,5 millions de personnes en 2015, la population de personnes âgées dépendantes pourrait atteindre 4 millions en 2050.… Lire la suite
« La recherche en infectiologie : un enjeu fort insuffisamment piloté » (Rapport)
Consacrée à des maladies longtemps considérées comme étant traitées par la réponse antibiotique et vaccinale, ou cantonnées aux pays en… Lire la suite
« La santé des enfants : une politique à refonder pour réduire les inégalités sociales et territoriales de santé » (Rapport)
Au 1er janvier 2021, les enfants de moins de 12 ans représentaient 9,4 millions de personnes en France, soit 14… Lire la suite
Préconisations de la Cour des comptes pour « garantir l’accès à des soins de qualité et résorber le déficit de l’Assurance maladie » (Document)
La Cour des comptes clôture les séries de notes parues cet automne, en publiant, le 14 décembre, l’ultime volet de… Lire la suite
Bilan de la Cour des Comptes sur la politique de prévention en santé (Rapport)
Dix ans après la parution d’un premier rapport consacré à la prévention sanitaire, la Cour des comptes publie, le 1er décembre,… Lire la suite
Rapport 2021 de la Cour des comptes sur la sécurité sociale (Document)
L’épidémie de covid 19 a provoqué en 2020 le déficit le plus élevé jamais enregistré par la sécurité sociale, représentant… Lire la suite
« Les dépenses publiques pendant la crise et le bilan opérationnel de leur utilisation » (Rapport)
La crise du Covid-19 et ses conséquences économiques et sociales ont induit une forte hausse des dépenses publiques. Ces dernières… Lire la suite
Enquête de la Cour des comptes sur les complémentaires santé (Rapport)
À la demande de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les complémentaires santé… Lire la suite
Rapport public annuel 2021 de la Cour des comptes (Document)
La pandémie de Covid-19, les restrictions d’activité qu’elle a entraînées et les mesures d’urgences et de soutien aux ménages et… Lire la suite
