La commission des lois de l’Assemblée nationale, présidée par M. Sacha Houlié (RE, Vienne) se réunira avec l’ordre du jour… Lire la suite
Toute date, ( 20/1819 - 61 … 80 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la commission d’enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 21 MAI 2024… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
Mardi 21 mai 2024, la délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira à 16 heures pour… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public, présidée par M. Paul Midy, se réunira mercredi 15… Lire la suite
Audition de Cécile Duflot, DG d’Oxfam France, sur l’adaptation au changement climatique (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par M. Jean-Marc Zulesi (RE, Bouches-du-Rhône), se réunira mercredi 15 mai… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mardi 14 mai 2024 à 16 heures pour… Lire la suite
Réunion de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,… Lire la suite
Audition de Wopke Hoekstra, Commissaire européen chargé de l’action pour le climat (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée parM. Jean-Marc Zulesi (RE, Bouches-du-Rhône) se réunira le 7 mai 2024… Lire la suite
Suite des auditions sur la souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
Les députés de la commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Lundi 6 mai 2024, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement (Assemblée nationale)
Jeudi 2 mai 2024, les députés démarrent l’examen, en séance publique, de la proposition de loi visant à améliorer le… Lire la suite
Fin des auditions de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Communiqué)
Ce mardi 30 avril 2024, la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur le modèle économique des crèches et la qualité… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
Mardi 30 avril 2024, la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des… Lire la suite
Suite des auditions sur le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
Mardi 30 avril à 16h30, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de… Lire la suite
Suite des auditions de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)
Après avoir entendu, le 22 avril, Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités, ainsi que MM. Jean-François… Lire la suite
Première réunion de la commission spéciale chargée de débattre du projet de loi sur la fin de vie (Assemblée nationale)
Les auditions, qui dureront un mois, démarrent lundi 22 avril à l’Assemblée nationale. La ministre du travail, de la santé… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement (Assemblée nationale)
Mercredi 10 avril 2024 à 9 heures 30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,… Lire la suite
Examen, en lecture définitive, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (Assemblée nationale)
Mardi 9 avril après-midi, les députés examineront, en lecture définitive, le projet de loi visant à renforcer la lutte contre… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein… Lire la suite
