Du 10 au 12 janvier, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France du Sénat auditionne : Marie-Rose… Lire la suite
Première audition de la mission mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France (Sénat)
Mercredi 21 décembre 2016, à partir de 14h30, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, du… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le PLF pour 2017 (Communiqué)
Lundi 19 décembre 2016, le Sénat a adopté la motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi de… Lire la suite
PLFR 2016 : examen en séance publique par les sénateurs (Sénat)
Jeudi 15 décembre 2016, le Sénat examine, sous réserve de son dépôt et de sa transmission par l’Assemblée nationale, le… Lire la suite
Déclaration de politique générale du Gouvernement devant les sénateurs (Sénat)
2e jour de : Déclaration de politique générale du Gouvernement devant les sénateurs (Sénat)
Déclaration de politique générale du Gouvernement devant les sénateurs (Sénat)
Le Premier ministre prononce une déclaration de politique générale à la tribune de l’Assemblée nationale ce mardi 13 décembre à 15… Lire la suite
Effets sur la santé des parcs éoliens : quand sera publié le rapport de l’Anses ? (Communiqué)
EFFETS SUR LA SANTÉ DES PARCS ÉOLIENS : HERVÉ MAUREY DEMANDE À L’ANSES QUAND SERA PUBLIÉ SON RAPPORT. Dans un courrier… Lire la suite
Présidence du Comité consultatif national d’éthique : audition du candidat pressenti puis vote (Sénat)
Mercredi 7 décembre 2016 à 10h30, la commission des affaires sociales entend Jean-François DELFRAISSY, candidat proposé par le Président de la République… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’IVG (Sénat)
Mercredi 7 décembre 2016 à 14h30, le Sénat examine la proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire… Lire la suite
« Protection de l’enfance et handicap », Colloque (Sénat)
Madame Corinne IMBERT, Sénatrice-Maire de Beauvais-sur-Matha, Première Vice-Présidente du Conseil départemental de la Charente-Maritime, vous convie à participer au colloque sur le thème « Protection… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le PLFSS en nouvelle lecture (Communiqué)
Jeudi 1er décembre 2016, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 en nouvelle… Lire la suite
PLFSS 2017 : examen en nouvelle lecture au Sénat (Paris)
Le jeudi 1er décembre 2016, à 10h30, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion de rejet (Paris)
2e jour de : PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion… Lire la suite
Audition de l’ANSSI et de la DINSIC par la commission des lois du Sénat (Paris)
Mardi 29 novembre 2016 à 17h30, la commission des lois entend Guillaume POUPARD, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité… Lire la suite
PLF 2017 : suite de l’examen en séance publique au Sénat et discussion sur la motion de rejet (Paris)
Le 29 novembre à 14h30, le Sénat poursuit la discussion générale du projet de loi de finances pour 2017. Mercredi 30… Lire la suite
PLF pour 2017 : discussion générale en première lecture au Sénat (Paris)
A 15H00 et 21H30, Discussion générale en première lecture en séance publique du projet de loi de finances pour 2017 au Sénat, après… Lire la suite
Psychiatrie des mineurs : le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information (Communiqué)
Mardi 22 novembre 2016, le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur la… Lire la suite
Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2017 (Communiqué)
Mardi 22 novembre 2016, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin… Lire la suite
PLFSS pour 2017 : vote solennel au Sénat (Paris)
Le 22 novembre à 16h, après les explications de vote des groupes prévues à 15h15, les sénateurs se prononceront par un vote… Lire la suite
Le Sénat a achevé l’examen des articles du PLFSS (Communiqué)
Le 18 novembre 2016, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 et… Lire la suite