Après une première série d’auditions le 11 janvier, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la… Lire la suite
Toute date, ( 20/2049 - 841 … 860 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Covid-19 : audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
2e jour de : Covid-19 : audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la commission des Affaires sociales et audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher… Lire la suite
Covid-19 : audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira mercredi 13 à 18h30, pour l’audition de M. Olivier Véran, ministre des… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis et lancement d’une consultation citoyenne (Assemblée nationale)
Mercredi 13 janvier à 14 heures, la mission d’information sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis, créée… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et du Pr Alain Fisher sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM, Seine-Maritime)… Lire la suite
Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Examen en lecture définitive du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Le projet de loi de finances pour 2021 a été rejeté par le Sénat en nouvelle lecture, le 16 décembre 2020.… Lire la suite
La Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale rend son rapport (Communiqué)
Mercredi 16 décembre 2020, à 14h, la Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale de l’Assemblée nationale s’est… Lire la suite
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise de la Covid-19 sur les enfants et la jeunesse achève ses travaux (Assemblée nationale)
La commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse,… Lire la suite
Stratégie vaccinale : déclaration du Gouvernement puis débat (Assemblée nationale)
Mercredi 16 décembre à 16h30 : déclaration du Gouvernement sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte… Lire la suite
L’Office parlementaire scientifique présente ses recommandations sur la stratégie vaccinale face à l’épidémie de Covid-19 (En ligne)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a engagé, au début du mois de décembre, une étude sur… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate présente ses travaux à la presse (Assemblée nationale)
La mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate a achevé ses travaux. Juste avant… Lire la suite
Réunion de la commission des lois sur le régime juridique de l’état d’urgence sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira lundi 14 décembre 2020 à 16h sur l’ordre du jour… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture du PLF pour 2021 (Assemblée nationale)
Du lundi 14 au mardi 15 décembre 2020, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021.… Lire la suite
Publication du rapport d’enquête de la mission d’information de la Conférence des Présidents relative à l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 (Document)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Vote solennel sur la proposition de loi Rist (Assemblée nationale)
Mardi 8 décembre vers 17h, vote solennel de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à améliorer le système de… Lire la suite
Présentation à la presse du rapport parlementaire sur la sécurité alimentaire au sein de l’Union européenne (Visioconférence)
Après avoir présenté leur rapport sur la sécurité alimentaire au sein de l’Union européenne à la commission des affaires européennes… Lire la suite