Le Sénat a voté ce jeudi 28 avril à l’unanimité l’article de loi créant la carte mobilité-inclusion, répondant ainsi à… Lire la suite
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques, Débat (Sénat-Paris)
Débat au Sénat dans l’après-midi du mardi 3 mai 2016 Par deux fois, lors de son examen annuel de l’application… Lire la suite
Offre de soins dans les territoires ruraux, Débat (Sénat-Paris)
Jeudi 7 avril 2016, dans l’après-midi, à la demande du groupe Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE), le Sénat débattra en séance publique de l’offre… Lire la suite
Santé et travail : le Sénat va débattre d’une question orale du groupe CRC (Paris)
Mardi 22 mars 2016 à 17h45, à la demande du groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat débattra de la question orale posée… Lire la suite
Auditions sur les Essais cliniques (Sénat-Paris)
La Commission des affaires sociales du Sénat organise le mercredi 9 mars, à partir de 9h30, des auditions sur le cadre… Lire la suite
Auditions de la Commission des affaires sociales sur les essais cliniques (Sénat-Paris)
Mercredi 2 mars, à partir de 9h30, la Commission des affaires sociales du Sénat organise des auditions sur le cadre législatif et… Lire la suite
Débat sur la situation financière des départements (Sénat-Paris)
Le Sénat organise le 2 mars en séance un débat sur la situation financière des départements. > En savoir plus
Démographie médicale, Table ronde (Sénat)
Mercredi 17 février 2016 à 9 heures, en salle Médicis, la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat organise une table… Lire la suite
Audition d’Agnès Buzyn pour la présidence du collège de la HAS (Sénat-Paris)
Mercredi 3 février 2016, à partir de 9h30, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne, en salle Clemenceau (entrée… Lire la suite
La Mecss adopte son programme de travail pour 2016 (Communiqué)
Réunie sous la présidence de M. Jean-Noël Cardoux (Les Républicains – Loiret), la mission d’évaluation et de contrôle de la… Lire la suite
Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi sur la fin de vie (Communiqué)
Mercredi 27 janvier le Sénat a examiné les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant… Lire la suite
« La prévention des risques phytosanitaires », Table ronde (Paris)
La Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat organise une table ronde sur la prévention des… Lire la suite
« La prévention des conflits d’intérêt en matière d’expertise sanitaire », Tables rondes (Sénat-Paris)
A la suite de des rencontres organisées en 2015 avec les acteurs de la recherche et des débats lors de… Lire la suite
Essais cliniques : la commission des affaires sociales du Sénat approuve la décision de diligenter des missions de contrôle de l’Igas et de l’ANSM (Communiqué)
À la suite des événements dramatiques survenus lors d’un essai thérapeutique à Rennes, la commission des affaires sociales du Sénat… Lire la suite
Discussion, en séance publique, du Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (Sénat-Paris)
Discussion au Sénat en séance publique, le 17 décembre. > Lire le dossier législatif
Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi « adaptation de la société au vieillissement » (Communiqué)
Lundi 14 décembre 2015, le Sénat a définitivement adopté, par 324 voix pour et aucune contre (consulter le scrutin), le projet de loi… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le projet de loi santé en nouvelle lecture (Communiqué)
Lundi 14 décembre 2015, le Sénat n’a pas adopté le projet de loi de modernisation de notre système de santé dont 120 articles… Lire la suite
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de santé (Sénat-Paris)
Le projet de loi de santé passe en nouvelle lecture au Sénat, en séance publique, le 14 décembre. Les députés l’examineront et l’adopteront… Lire la suite
La commission des affaires sociales du Sénat s’oppose au projet de loi santé en nouvelle lecture (Communiqué)
Réunie le mercredi 9 décembre 2015, la commission des affaires sociales du Sénat a examiné en nouvelle lecture le projet… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté le PLFSS 2016 en nouvelle lecture (Communiqué)
Le 26 novembre 2015, le Sénat a examiné le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 en nouvelle… Lire la suite
