Le Sénat a adopté, en première lecture, le PLFSS Mardi 17 novembre 2015, à l’issue des explications de vote des… Lire la suite
Examen puis vote du PLFSS 2016 en séance publique au Sénat (Paris)
Aujourd’hui, les sénateurs procèdent aux explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de financement de la Sécurité sociale… Lire la suite
Le Sénat a achevé l’examen des articles du PLFSS (Communiqué)
Le 13 novembre 2015, le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité… Lire la suite
Suite et fin de la discussion des articles du PLFSS pour 2016 au Sénat (Paris)
À 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite et fin de la discussion des… Lire la suite
Pollution et santé : le point sur les véhicules polluants, Audition publique (Sénat-Paris)
Audition publique de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les véhicules polluants le vendredi 13 novembre 2015 à… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS 2016 au Sénat (Paris)
Jeudi 12 novembre, à partir de 10h30, le Sénat poursuivra l’examen du projet de loi de financement de la sécurité… Lire la suite
La commission des affaires sociales du Sénat rejette les orientations du PLFSS 2016 qui reporte une nouvelle fois le retour à l’équilibre des comptes sociaux (Communiqué)
Lors de sa réunion du 4 novembre 2015, la commission des affaires sociales du Sénat a examiné le projet de… Lire la suite
Le Sénat adopte la proposition de loi sur la fin de vie (Communiqué)
Jeudi 29 octobre le Sénat a examiné la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et… Lire la suite
Le Sénat a adopté en deuxième lecture le projet de loi sur le vieillissement (Communiqué)
Mercredi 28 octobre le Sénat a examiné le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. Ce texte,… Lire la suite
Discussion en séance publique du Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
2e jour de : Discussion en séance publique du Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement… Lire la suite
Discussion en séance publique du Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
> Discussion en séance publique les 28 et 29 octobre 2015 > Lire le dossier législatif
La Commission des Affaires Sociales conforte les avancées sur le projet de loi « vieillissement » (Communiqué)
Réunie le mercredi 21 octobre 2015, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), la commission des… Lire la suite
Personnes malades en fin de vie : la commission encadre le dispositif pour réunir un large consensus (Communiqué)
Réunie le mercredi 21 octobre 2015 sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains – Vaucluse), la commission des… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat-Paris)
3e jour de : Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat)
PLFSS 2016 : audition de Marisol Touraine au Sénat ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales du Sénat auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat-Paris)
2e jour de : Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat)
Discussion en séance publique de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant (Sénat-Paris)
Discussion en séance publique les 12, 13 et (éventuellement) 14 octobre 2015 > Lire le dossier législatif
Le projet de loi de Santé a été adopté au Sénat (Communiqué)
Mardi 6 octobre 2015, à l’issue des explications de vote des groupes, un vote solennel a été organisé en salle… Lire la suite
Vote par scrutin public du projet de loi de modernisation de notre système de santé (Sénat-Paris)
Le Sénat a achevé, le 1er octobre dernier, l’examen en première lecture du projet de loi de modernisation de notre système… Lire la suite
Achèvement de l’examen des articles du projet de loi « santé » par le Sénat (Communiqué)
Le Sénat a achevé l’examen des articles du projet de loi « santé » Le 1er octobre 2015, le Sénat a achevé… Lire la suite
