6 mai 2015: au Sénat, explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour la… Lire la suite
Suspension des travaux du Sénat jusqu’au dimanche 3 mai
Suite de la discussion des articles du projet de loi pour la croissance (Sénat)
Vendredi 17 avril à 14h30, le Sénat poursuit l’examen du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des… Lire la suite
Fin de vie : la commission des affaires sociales du Sénat examine la proposition de loi Léonetti-Claeys (Paris)
Mercredi 15 avril à 9 heures, la commission des affaires sociales du Sénat procède à l’audition des députés Alain CLAEYS… Lire la suite
« Réflexion prospective sur la lutte contre les maladies infectieuses émergentes », réunion publique (Palais du Luxembourg-Paris)
La délégation sénatoriale à la prospective organise, le 9 avril prochain de 9h à 13h, au Palais du Luxembourg, une réunion ouverte au… Lire la suite
Audition de Nicolas Revel, directeur de l’Assurance maladie, au Sénat (Paris)
Le 8 avril 2015, à la Commission des affaires sociales du Sénat : – Audition de Nicolas Revel, Directeur général… Lire la suite
Le Sénat n’a pas adopté la proposition de loi autorisant l’usage contrôlé du cannabis (Communiqué)
Jeudi 2 avril 2015, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe écologiste, le Sénat a continué l’examen de… Lire la suite
Examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (Sénat-Paris)
Le 17 mars 2015, au Sénat, en Séance, début de l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires (Sénat-Paris)
12 mars 2015; Sénat; Séance; Examen de la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires… Lire la suite
« Les services à la personne », Questions cribles (Sénat-Paris)
Le 12 mars 2015, à 15 heures au Sénat, en Séance, Questions cribles thématiques sur les services à la personne
« Dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005, bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap », Débat (Sénat-Paris)
Le 12 mars 2015, au Sénat, en Séance, débat sur le thème « Dix ans après le vote de la loi… Lire la suite
« La proposition de loi pour introduire une formation aux gestes de premiers secours pour le permis de conduire adoptée » (Communiqué)
Dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe UMP, le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi,… Lire la suite
« La commission des affaires sociales du Sénat renforce le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement » (Communiqué)
Réunie le mercredi 4 mars 2015 sous la présidence de M. Alain Milon (UMP – Vaucluse), la commission des affaires sociales a… Lire la suite
« La situation des maternités en France », Débat en séance publique (Sénat-Paris)
La commission des affaires sociales avait entendu des membres de la Cour des comptes sur l’enquête la situation des maternités… Lire la suite
Examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement par la commission des affaires sociales (Sénat-Paris)
Commission des affaires sociales du Sénat – projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement – adoption du texte de… Lire la suite
La situation des maternités en France, Débat (Sénat-Paris)
Le 4 mars 2015 à 17 heures, en Séance, Débat sur la situation des maternités en France
La situation financière des conseils départementaux face à l’évolution de leurs charges, Débat (Sénat-Paris)
Le 3 mars, à 16 heures 30 au Sénat, en Séance : Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à… Lire la suite
« Gérard Larcher consulte les professionnels de santé » (Communiqué de presse)
Le Président du Sénat, Gérard Larcher, va recevoir l’ensemble des représentants des professionnels de santé afin de préparer l’examen du… Lire la suite
« La fin de vie : quels nouveaux droits? », Colloque (Sénat-Paris)
« La fin de vie : quels nouveaux droits? », Colloque avec Alain Claeys et Jean Leonetti > Date : 19 février… Lire la suite
« La situation de la médecine libérale », Questions cribles (Sénat-Paris)
Jeudi 19 février, à 15 heures, dans le cadre des questions cribles thématiques, le Sénat débattra de la situation de la médecine… Lire la suite
