Jeudi 12 février 2015 à 9h30 : Dépôt au Sénat du rapport annuel de la Cour des comptes par Didier MIGAUD,… Lire la suite
Journée numérique au Sénat
Le Sénat, en partenariat avec l’Inria – Institut National de recherche en sciences du numérique – organise, mercredi 11 février… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé (Sénat-Paris)
Mercredi 4 février 2015 après-midi – Suite de l’examen d’une proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs,… Lire la suite
Examen, en séance publique, d’une proposition de loi relative à l’usage contrôlé du cannabis (Sénat-Paris)
Mercredi 4 février, le Sénat examine en séance publique une proposition de loi d’Esther BENBASSA et plusieurs de ses collègues… Lire la suite
La commission des affaires sociales du Sénat publie l’enquête sur les maternités qu’elle a demandée à la Cour des comptes (Rapport)
La commission des affaires sociales du Sénat, présidée par M. Alain MILON (UMP – Vaucluse), publie aujourd’hui l’enquête sur les maternités qu’elle… Lire la suite
Audition pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes sur les maternités (Paris)
La commission des affaires sociales auditionne : – Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes… Lire la suite
Une avancée pour les victimes des essais nucléaires : neuf vétérans irradiés indemnisés (Communiqué de presse)
Dans un arrêt rendu mardi 13 janvier, la cour d’appel de Bordeaux a reconnu le droit à l’indemnisation pour neuf… Lire la suite
« La délégation aux droits des femmes du Sénat réaffirme le droit à l’avortement » (Communiqué)
La délégation aux droits des femmes du Sénat réaffirme le droit à l’avortement à l’occasion du 40ème anniversaire de la promulgation de… Lire la suite
Diesel : la commission du développement durable du Sénat décide de créer un comité d’experts (Communiqué)
La commission du développement durable a organisé ce matin une table ronde sur les effets des motorisations diesel sur la santé et… Lire la suite
« Les effets des motorisations diesel sur la santé et l’environnement », Table ronde (Sénat-Paris)
Dans le cadre de la préparation de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance… Lire la suite
La MECSS du Sénat a procédé à la désignation de son bureau (Communiqué)
Au cours de sa réunion constitutive du mercredi 10 décembre 2014, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité… Lire la suite
15ème édition de la Marche des maladies rares (Paris)
À l’occasion de la 28e édition du Téléthon, les 5 et 6 décembre 2014, l’association Alliance Maladies Rares organisera la… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat à la présidence du CCNE par le Sénat (Paris)
Présidence du comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé Mardi 2 décembre 2014… Lire la suite
« Le Sénat réduit de 156 millions d’euros l’Aide médicale d’Etat » (Communiqué)
Samedi 29 novembre 2014, le Sénat a poursuivi en séance publique l’examen des missions budgétaires et des articles rattachés de la… Lire la suite
Le Sénat a adopté en nouvelle lecture le PLFSS 2015 (Communiqué)
Le Sénat a adopté en nouvelle lecture et avec modifications le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (PLFSS pour… Lire la suite
« Maladies Infectieuses Emergentes : Médiatisation et communication », Point presse (Paris)
A l’occasion de l’Atelier du Séminaire du Val de Grâce sur les Maladies Infectieuses Emergentes, Madame la Sénatrice Fabienne Keller, Madame le Professeur… Lire la suite
« Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2015, avec quelques modifications » (Communiqué)
Le Sénat a adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 sur le rapport de Jean-Marie Vanlerenberghe (UDI-UC, Pas-de-Calais)… Lire la suite
« Sécurité sociale des étudiants : une proposition de loi pour réformer le système » (Communiqué)
Mercredi 12 novembre à 9h30, la commission des affaires sociales a examiné le rapport de Catherine PROCACCIA (UMP – Val-de-Marne)… Lire la suite
Examen des articles du PLFSS pour 2015 par les Sénateurs (Sénat-Paris)
Lundi 10 novembre, les sénateurs ont terminé la discussion générale du projet de loi de financement de la Sécurité sociale… Lire la suite
« PLFSS : Bilan de l’examen de la commission des affaires sociales du Sénat », Rapport
Financement de la sécurité sociale : face à un projet attentiste, la commission des affaires sociales du Sénat engage des réformes structurelles… Lire la suite
