Le Sénat a adopté en nouvelle lecture et avec modifications le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (PLFSS pour… Lire la suite
« Maladies Infectieuses Emergentes : Médiatisation et communication », Point presse (Paris)
A l’occasion de l’Atelier du Séminaire du Val de Grâce sur les Maladies Infectieuses Emergentes, Madame la Sénatrice Fabienne Keller, Madame le Professeur… Lire la suite
« Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2015, avec quelques modifications » (Communiqué)
Le Sénat a adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 sur le rapport de Jean-Marie Vanlerenberghe (UDI-UC, Pas-de-Calais)… Lire la suite
« Sécurité sociale des étudiants : une proposition de loi pour réformer le système » (Communiqué)
Mercredi 12 novembre à 9h30, la commission des affaires sociales a examiné le rapport de Catherine PROCACCIA (UMP – Val-de-Marne)… Lire la suite
Examen des articles du PLFSS pour 2015 par les Sénateurs (Sénat-Paris)
Lundi 10 novembre, les sénateurs ont terminé la discussion générale du projet de loi de financement de la Sécurité sociale… Lire la suite
« PLFSS : Bilan de l’examen de la commission des affaires sociales du Sénat », Rapport
Financement de la sécurité sociale : face à un projet attentiste, la commission des affaires sociales du Sénat engage des réformes structurelles… Lire la suite
« Nouveau pic de pollution : l’urgence sanitaire – Les écologistes du Sénat redéposent une proposition de loi », Communiqué
Le Groupe écologiste du Sénat a déposé aujourd’hui une nouvelle proposition de loi afin de protéger la santé de chacun… Lire la suite
« Les écologistes refusent la mise en œuvre du pacte de responsabilité sans contreparties sanitaires et sociales » (communiqué de presse)
Hier soir, le Sénat a rejeté le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014, dès… Lire la suite
« Le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’Economie sociale et solidaire » (Communiqué)
Le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’Economie sociale et solidaire en deuxième lecture, une nouvelle étape vers… Lire la suite
« Discrimination des séropositifs jusque dans la mort », Question orale d’Aline Archimbaud
Aline Archimbaud, Sénatrice écologiste de Seine-Saint-Denis, a interpellé ce matin la Ministre des Affaires Sociales Marisol Touraine à propos de… Lire la suite
Examen en première lecture au Sénat du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) en matière de santé
9h00 Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) en matière de… Lire la suite
Examen en première lecture au Sénat de la proposition de loi pour une fin de vie digne
La proposition de loi relative au choix libre et éclairé d’une assistance médicalisée pour une fin de vie digne sera… Lire la suite
Auditions de la mission commune d’information sur l’accès aux documents administratifs et aux données publiques sur le thème de l’accès aux données de santé (Sénat)
Jeudi 6 février à 9h00 > Plus d’infos sur le site du Sénat
Conférence de presse relative à la proposition de loi du Groupe écologiste sur la fin de vie digne (Paris)
A l’occasion de l’examen au Sénat de la proposition de loi du Groupe écologiste relative au choix libre et éclairé d’une assistance… Lire la suite
Examen au Sénat de la Proposition de loi sur le moratoire sur les fermetures ou regroupement de services et d’établissements de santé
14h30 à 18h30 : Examen en séance publique au Sénat de la PPL tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures… Lire la suite
Débat au sénat sur la sécurité sociale des étudiants (Paris)
Mardi 3 décembre à 21h30, les sénateurs débattent sur la sécurité sociale des étudiants. > En savoir plus
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
3e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
> Consulter le dossier législatif
Table ronde au Sénat sur le thème « La sécurité sociale des élus locaux » (Paris)
Mardi 5 novembre à 17h30, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde sur le thème «… Lire la suite
