Débat en séance publique sur les nouvelles maladies infectieuses émergentes, intitulé « lutte contre la propagation des nouvelles maladies infectieuses : les préconisations de… Lire la suite
Nouvelles auditions de la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé auditionne, mardi 22 janvier… Lire la suite
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé organise une table ronde des fédérations hospitalières
Mardi 15 janvier 2013 à 16 h 30 (Salle Médicis) Invités : · Fédération hospitalière de France (Cédric Arcos,… Lire la suite
Auditionne de la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Sénat)
Laurent TOUVET, Directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, ministère de l’Intérieur ; Marie-Suzanne LE QUEAU, Directrice des affaires… Lire la suite
Mise en ligne du rapport « Santé et protection sociale des étudiants »
Pour retrouver le rapport du groupe de travail sénatorial sur la santé et la protection sociale des étudiants : http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-221-notice.html Créé… Lire la suite
Secte et Santé : audition FFCLCC, Inca
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé auditionne le 19 décembre à 16 heures (Salle… Lire la suite
Secte et Santé : audition du Centre de cancérologie Paul Papin, du CHU d’Anger, d’Antoine Guélaud (TF1)
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé auditionne Mardi 18 décembre 2012 à… Lire la suite
Question au Sénat sur la situation des laboratoires privés de biologie médicale
Question écrite n° 03606 de M. Jean-Claude Lenoir (Orne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2012 – page 2876 M.… Lire la suite
Les temps forts de la semaine sénatoriale, du 26 novembre au 1er décembre 2012
Lundi 26 novembre, les sénateurs poursuivent l’examen du budget de l’Etat : le projet de loi de finances pour 2013.… Lire la suite
Les sénateurs écologistes dénoncent la nocivité de l’huile de palme
A l’issue de la commission Affaires sociales du Sénat, Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine-Saint-Denis et Secrétaire de la commission, se… Lire la suite
Communiqué des sénateurs écologistes concernant le PLFSS 2013
Le Groupe écologiste du Sénat votera le Projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui est un texte… Lire la suite
PLFSS 2013 : Début prévu des discussions en séance plénière au Sénat
Date prévisionnelle de début de discussion en séance plénière au Sénat.
Audition de Georges Fenech et Catherine Picard par la commission d’enquête sur l’influence des mouvements sectaires dans le domaine de la santé (Paris)
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé – Georges FENECH,… Lire la suite
Présentation de recommandations-clés pour limiter l’impact des pesticides sur la santé (Paris)
Le mardi 23 octobre 2012 à 11h Palais de Luxembourg, Salle René Coty 15, rue de Vaugirard – 75006 Paris … Lire la suite
Audition publique de Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti
Mardi 16 octobre 2012 à 16 heures 30 en Salle Médicis La Commission des Affaires Sociales auditionne – Marisol Touraine, ministre des affaires… Lire la suite
Loi Bioéthique : discussion en séance plénière – première lecture
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant… Lire la suite
La commission des affaires sociales approuve le retrait programmé des conditionnements alimentaires en bisphénol A
Réunie le 3 octobre 2012 sous la présidence d’Annie DAVID (CRC – Isère), la commission des affaires sociales a adopté le… Lire la suite
Refonder la tarification hospitalière au service du patient
La commission des affaires sociales, présidée par Annie David (CRC – Isère), a adopté, à l’unanimité, le rapport sur le… Lire la suite
Financement des établissements de santé : conférence de presse de la Mecss
Yves Daudigny (Soc. – Aisne), Président de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale vous prie d’assister à la… Lire la suite
Rapport d’information sur l’économie sociale et solidaire
Rapport d’information réalisé au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l’économie sociale et solidaire,… Lire la suite
