Jeudi 6 février à 9h00 > Plus d’infos sur le site du Sénat
Conférence de presse relative à la proposition de loi du Groupe écologiste sur la fin de vie digne (Paris)
A l’occasion de l’examen au Sénat de la proposition de loi du Groupe écologiste relative au choix libre et éclairé d’une assistance… Lire la suite
Examen au Sénat de la Proposition de loi sur le moratoire sur les fermetures ou regroupement de services et d’établissements de santé
14h30 à 18h30 : Examen en séance publique au Sénat de la PPL tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures… Lire la suite
Débat au sénat sur la sécurité sociale des étudiants (Paris)
Mardi 3 décembre à 21h30, les sénateurs débattent sur la sécurité sociale des étudiants. > En savoir plus
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
3e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
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Table ronde au Sénat sur le thème « La sécurité sociale des élus locaux » (Paris)
Mardi 5 novembre à 17h30, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde sur le thème «… Lire la suite
Poursuite de l’examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système des retraites au Sénat (Paris)
Lundi 4 et éventuellement mardi 5 novembre, les sénateurs poursuivent l’examen du projet de loi garantissant lavenir et la justice du système… Lire la suite
Examen de la réforme des retraites au Sénat
Le coup d’envoi de l’examen de la réforme des retraites voulue par François Hollande a été donné le 7 octobre… Lire la suite
Débat sur le marché du médicament et les produits de santé au Sénat (Paris)
Le 17 octobre à 15h00, la séance des questions d’actualité du Sénat au gouvernement sera suivie d’un débat sur le… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine puis de Michèle Delaunay par la Commission des affaires sociales du sénat (Paris)
Le 16 octobre, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur… Lire la suite
Communiqué de presse du Sénat sur la réforme des retraites
Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, salue l’équilibre de la réforme des retraites annoncée par le Premier ministre. Les mesures annoncées… Lire la suite
Adoption de la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge par l’Assemblée nationale et transmission du textetif au Sénat
Proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux… Lire la suite
Adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur les réseaux de soins et transmission à l’Assemblée nationale pour la seconde lecture
Proposition de loi relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et… Lire la suite
Réseaux de soins : la PPL Leroux examinée en première lecture au Sénat
La Proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise… Lire la suite
Adoption définitive de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
L’objectif poursuivi par ce texte est la réussite étudiante : « parvenir à 50 % de diplômés du supérieur dans chaque… Lire la suite
Adoption définitive de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
L’objectif poursuivi par ce texte est la réussite étudiante : « parvenir à 50 % de diplômés du supérieur dans chaque… Lire la suite
Dépôt de la proposition de loi relatif à l’assistance médicale à la procréation au Sénat
Proposition de loi modifiant l’article L. 2141-2 du code de la santé publique relatif à l’assistance médicale à la procréation : Texte n°… Lire la suite
Table ronde de la MECSS sur les médicaments génériques (Sénat)
14h30 : « Princeps/générique : quelle équivalence ? » Pr Astier, membre de l’Académie nationale de pharmacie ; MM. Maraninchi,… Lire la suite
