Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 10 avril 2013 par Mme Marylise Lebranchu, ministre… Lire la suite
Le Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la réforme de la biologie médicale
L’Assemblée nationale a adopté le 14 mai le texte issu d’une commission mixte paritaire (7 députés et 7 sénateurs). Le vote… Lire la suite
Débat sur la politique vaccinale, en présence de Marisol Touraine (Paris)
Débat sur la politique vaccinale à 16h30 au Sénat, à la demande de la commission des affaires sociales et du groupe socialiste, en… Lire la suite
Lancement d’un Think Tank dédié à la santé et à la protection sociale (Sénat)
Conférence de presse de M. Gérard Larcher : Convaincu que notre système de santé et de protection sociale représente un atout pour… Lire la suite
Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
2e jour de : Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
Etat des lieux sur la proposition de loi relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte, déjeuner de presse (Sénat)
Dans le cadre de l’examen en seconde lecture au Sénat de la proposition de loi relative à l’indépendance de l’expertise… Lire la suite
Sécurisation de l’emploi : auditions au Sénat
Auditions ouvertes à la presse, de la commission des affaires sociales auditionne, en Salle Médicis. Mardi 2 avril 2013 A 17 heures,… Lire la suite
Examen la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins des plus démunis au Sénat
La proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins des plus démunis déposée par Madame Archimbaud, Sénatrice EELV de Seine-Saint-Denis, sera examinée au… Lire la suite
Audition de Didier Migaud par la commission des finances (Sénat)
A 11h, la commission des finances auditionne Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, suite au dépôt de son rapport… Lire la suite
Présentation d’une proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins des plus démunis (Sénat)
« En finir avec le parcours du combattant des plus démunis » A l’occasion de la mise à l’ordre du jour du… Lire la suite
Conférence de presse au Sénat «Déserts médicaux : agir vraiment »
Raymond VALL (RDSE – Gers), président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du… Lire la suite
Débat « Proposition de loi sur l’expérimentation des maisons de naissance : l’importance d’une alternative à la prise en charge standardisée des grossesses et des accouchements » (Paris)
Muguette DINI, Sénatrice UDI-UC du Rhône, et Marie Josée Keller, Présidente du Conseil national de l’Ordre des sages-femmes, organise une conférence de presse le jeudi 7… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Sénat)
Mercredi 6 février à partir de 16 h 30 (salle 216) · Me Line N’KAOUA, avocat ; · Me Daniel PICOTIN, avocat. Inscription :… Lire la suite
Audition de la déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle Emmanuelle Wargon, par la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Sénat)
La commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé auditionne à partir de 16 h 30 (salle… Lire la suite
Suite examen de la Proposition de loi Biologie médicale (Séant, 14h30)
Suite de l’examen au Sénat, en séance plénière, de la Proposition de loi sur la biologie médicale. Les Sénateurs ont… Lire la suite
Auditions de la Direction générale de la gendarmerie nationale et de l’ARS – Ile de de France par la Commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Sénat)
2e jour de : Auditions de la Direction générale de la gendarmerie nationale et de l’ARS – Ile de de… Lire la suite
Auditions de l’ARS – Ile de de France par la Commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Sénat)
La Commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé se réunira les 29 et 30 janvier afin… Lire la suite
Présence médicale sur le territoire : audition de Cécile Duflot (Paris)
La commission du développement durable auditionnera Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement, sur la présence… Lire la suite
Les nouvelles maladies infectieuses émergentes (Débat au Sénat, Paris)
La Délégation à la prospective du Sénat organise d’un débat en séance publique sur les nouvelles maladies infectieuses émergentes, mercredi 23… Lire la suite
Les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement (Débat au Sénat, Paris)
A la suite du rapport de la mission commune d’information sur l’impact des pesticides sur la santé et l’environnement (http://www.senat.fr/commission/missions/pesticides/index.htmlet http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-042-1-notice.html),… Lire la suite
