Le Groupe écologiste du Sénat a déposé aujourd’hui une nouvelle proposition de loi afin de protéger la santé de chacun… Lire la suite
« Les écologistes refusent la mise en œuvre du pacte de responsabilité sans contreparties sanitaires et sociales » (communiqué de presse)
Hier soir, le Sénat a rejeté le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014, dès… Lire la suite
« Le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’Economie sociale et solidaire » (Communiqué)
Le Sénat adopte le projet de loi relatif à l’Economie sociale et solidaire en deuxième lecture, une nouvelle étape vers… Lire la suite
« Discrimination des séropositifs jusque dans la mort », Question orale d’Aline Archimbaud
Aline Archimbaud, Sénatrice écologiste de Seine-Saint-Denis, a interpellé ce matin la Ministre des Affaires Sociales Marisol Touraine à propos de… Lire la suite
Examen en première lecture au Sénat du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) en matière de santé
9h00 Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE) en matière de… Lire la suite
Examen en première lecture au Sénat de la proposition de loi pour une fin de vie digne
La proposition de loi relative au choix libre et éclairé d’une assistance médicalisée pour une fin de vie digne sera… Lire la suite
Auditions de la mission commune d’information sur l’accès aux documents administratifs et aux données publiques sur le thème de l’accès aux données de santé (Sénat)
Jeudi 6 février à 9h00 > Plus d’infos sur le site du Sénat
Conférence de presse relative à la proposition de loi du Groupe écologiste sur la fin de vie digne (Paris)
A l’occasion de l’examen au Sénat de la proposition de loi du Groupe écologiste relative au choix libre et éclairé d’une assistance… Lire la suite
Examen au Sénat de la Proposition de loi sur le moratoire sur les fermetures ou regroupement de services et d’établissements de santé
14h30 à 18h30 : Examen en séance publique au Sénat de la PPL tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures… Lire la suite
Débat au sénat sur la sécurité sociale des étudiants (Paris)
Mardi 3 décembre à 21h30, les sénateurs débattent sur la sécurité sociale des étudiants. > En savoir plus
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
3e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
Examen du PLFSS pour 2014 au Sénat
> Consulter le dossier législatif
Table ronde au Sénat sur le thème « La sécurité sociale des élus locaux » (Paris)
Mardi 5 novembre à 17h30, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde sur le thème «… Lire la suite
Poursuite de l’examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système des retraites au Sénat (Paris)
Lundi 4 et éventuellement mardi 5 novembre, les sénateurs poursuivent l’examen du projet de loi garantissant lavenir et la justice du système… Lire la suite
Examen de la réforme des retraites au Sénat
Le coup d’envoi de l’examen de la réforme des retraites voulue par François Hollande a été donné le 7 octobre… Lire la suite
Une simplification administrative pour un meilleur recours aux soins, Communiqué de presse
L’Assemblée nationale a adopté aujourd’hui un amendement du groupe écologiste au Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale… Lire la suite
Débat sur le marché du médicament et les produits de santé au Sénat (Paris)
Le 17 octobre à 15h00, la séance des questions d’actualité du Sénat au gouvernement sera suivie d’un débat sur le… Lire la suite
Audition de Marisol Touraine puis de Michèle Delaunay par la Commission des affaires sociales du sénat (Paris)
Le 16 octobre, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur… Lire la suite
Examen ouvert à la presse du PLFSS 2014 par la Commission des affaires sociales du Sénat (Paris)
Attention, changement d’horaire: La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, des articles… Lire la suite
