La commission des affaires sociales du Sénat entend mercredi 20 décembre 2023 à 10 heures, Jean-René Lecerf, président, et Virginie Magnant, directrice de la… Lire la suite
Lutte contre les dérives sectaires : adoption du projet de loi en première lecture au Sénat (Annonce)
Le projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires a été examiné et adopté en première lecture par… Lire la suite
Immigration et intégration : le Sénat et l’Assemblée nationale adoptent les conclusions la commission mixte paritaire (Annonce)
Une commission mixte paritaire s’est réunie les 18 et 19 décembre sur le projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer… Lire la suite
Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi « Valletoux » (Annonce)
Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels.… Lire la suite
IA générative : Gilles Babinet entendu (Sénat)
Mercredi 13 décembre à 13h30, la délégation à la prospective du Sénat poursuit ses travaux sur l’intelligence artificielle avec l’audition du co-président… Lire la suite
Audition de Christelle Ratignier-Carbonneil, dont le renouvellement aux fonctions de DG de l’ANSM est envisagé (Assemblée nationale et Sénat)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 13 décembre 2023 à 9 heures… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de finances 2024 (Sénat)
Le projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale jeudi 9 novembre, en application de l’article… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)
La commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier poursuit ses auditions. Elle entend… Lire la suite
Examen de la 2e partie du PLF pour 2024 en séance publique (Sénat)
Le Sénat, qui poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024, se penche toute la semaine… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2024 (Sénat)
À partir du lundi 27 novembre à 10h40 et ce, toute la semaine, le Sénat termine l’examen des recettes, avant de… Lire la suite
Premières auditions de la Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France (Sénat)
La commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier entend : I.… Lire la suite
Examen du PLF pour 2024 (Sénat)
À partir du jeudi 23 novembre à 14h30, après son passage devant la commission des finances, le projet de loi de finances… Lire la suite
Colloque sur l’IVG dans le monde (Sénat)
La délégation aux droits des femmes au sein du Sénat organise un colloque sur le thème « Accès à l’avortement dans le… Lire la suite
Vote sur le PLFSS pour 2024 (Sénat)
Le Sénat vote le budget 2024 de la sécurité sociale mardi 21 novembre à partir de 14h30. Après les explications de vote… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2024 en séance publique (Sénat)
Après son passage devant la commission des affaires sociales, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Conférence de presse de la commission des Affaires sociales sur le PLFSS pour 2024 (Sénat)
Philippe Mouiller (Les Républicains – Deux-Sèvres), Président de la commission des affaires sociales du sénat, organise une conférence de presse jeudi 9 novembre… Lire la suite
Auditions de la commission des affaires sociales sur le PLFSS pour 2024 (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat procède à une série d’auditions sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Garantir, dans la Constitution française, la liberté des femmes de recourir à l’IVG : une première mondiale qu’il faut saluer (Communiqué)
Dimanche 29 octobre 2023, le Président de la République a annoncé la transmission au Conseil d’État d’un projet de loi… Lire la suite
PLFSS pour 2024 : audition d’Aurélien Rousseau par la commission des affaires sociales (Sénat)
Après avoir entendu les dirigeants de la CNAM, de la CNSA, de l’Urssaf et de la CNAV, la commission des… Lire la suite
Le Sénat adopte avec modifications, en première lecture, la PPL Valletoux (Annonce)
Mercredi 25 octobre 2023, le Sénat a adopté avec modifications, en première lecture, la proposition de loi visant à améliorer l’accès… Lire la suite
