À partir du lundi 6 novembre 2023, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances… Lire la suite
Toute date, ( 20/1776 - 101 … 120 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Le PLFSS pour 2024 adopté en 1ère lecture à l’Assemblée nationale (Annonce)
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a été adopté en 1ère lecture par l’Assemblée nationale le 4… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
Suite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2024 (Assemblée nationale)
À partir du mardi 31 octobre à 17h, les députés examinent la seconde partie du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2024 (Assemblée nationale)
À partir du lundi 30 octobre, les députés examinent la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
La Première ministre a engagé la responsabilité du Gouvernement sur la troisième partie et l’ensemble du PLFSS (Annonce)
Une motion de censure a été déposée, le 25 octobre, en application de l’article 49 alinéa 3 de la Constitution sur… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2024 en séance publique (Assemblée nationale)
Les députés examinent le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 en séance publique depuis le 24 octobre à… Lire la suite
PLF pour 2024 (2e partie) : vote sur les crédits de la Mission Régimes sociaux et de retraite en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 25 octobre 2023 à 9 heures… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2024 en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du mardi 24 octobre à 17h, les députés examineront en séance publique le projet de loi de financement de… Lire la suite
Suite des auditions sur les impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
Mardi 24, mercredi 25 et jeudi 26 octobre, suite des auditions conduites par la commission d’enquête sur la maîtrise des impacts… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2024 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
Ce vendredi 20 octobre 2023 à 9 heures 30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,… Lire la suite
Santé des femmes et précarité menstruelle : audition d’Aurélien Rousseau (Assemblée nationale)
Mardi 17 octobre à 17h15, la délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale auditionnera Aurélien Rousseau, ministre de la santé… Lire la suite
Vote solennel sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (Assemblée nationale)
Mardi 17 octobre à 17h, les députés procèderont au vote solennel, en première lecture, sur l’ensemble du projet de loi visant… Lire la suite
Examen du PLF pour 2024 en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du mardi 17 octobre en fin d’après-midi, les députés examinent, en séance publique et en première lecture, le projet de… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2024 en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira pour l’examen du projet de loi… Lire la suite
Suite de l’examen de la première partie du PLF pour 2024 en commission des finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Eric Coquerel (La France insoumise –… Lire la suite
Oniam et PLFSS pour 2024 : série d’auditions par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 11 octobre 2023 pour procéder à une série… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
PLF pour 2024 : auditions d’Agnès Firmin Le Bodo, Aurore Bergé et Fadila Khattabi (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mardi 10 octobre 2023 pour procéder à une série d’auditions… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite