La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance de Pélichy,… Lire la suite
Toute date, ( 20/1984 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
PLFSS pour 2025 : vote sur la partie recettes (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale doit se prononcer, vendredi 5 décembre, sur la partie recettes du projet de loi de financement de la… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira le 3… Lire la suite
Examen de la recevabilité d’une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, examinera, en application de l’article 140, alinéa 2, du… Lire la suite
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : lecture des conclusions de la CMP (Assemblée nationale)
Mardi 2 décembre 2025, après les QAG, l’Assemblée nationale examinera les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet… Lire la suite
PLFSS 2026 : examen en nouvelle lecture (Assemblée nationale)
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, dans la version transmise par le Sénat, sera… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
Lundi 1er décembre 2025, la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,… Lire la suite
PLFSS 2026 : examen en commission (Assemblée nationale)
Les députés et les sénateurs réunis en commission mixte paritaire (CMP) n’ont pas réussi, mercredi 26 novembre en début de soirée,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé en séance publique (Assemblée nationale)
Le texte de la proposition de loi visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé… Lire la suite
Examen de la proposition de résolution européenne relative à la mise en œuvre du protocole de l’OMS pour « lutter contre le commerce illicite de tabac » (Assemblée nationale)
Mercredi 26 novembre 2025 à 15h, l’Assemblée nationale examine la proposition de résolution européenne relative à la mise en œuvre du… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Audition d’Augustin Augier, secrétaire général à la planification écologique (Assemblée nationale)
Mercredi 19 novembre 2025 à 9h30, la commission du développement durable auditionne Augustin Augier, secrétaire général à la planification écologique… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 19 novembre à 9 heures 30 et 15… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira mardi 18 novembre 2025 à 9 heures pour l’audition de M. Michel… Lire la suite
Communication du rapporteur de la mission « flash » sur la réforme de l’accès au troisième cycle des études de médecine (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 18 novembre à 16 heures 30 pour une… Lire la suite
PLF pour 2026 : suite de l’examen de la première partie (Assemblée nationale)
Du lundi 17 au dimanche 23 novembre 2026, l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
PLF 2026 : examen et vote de la commission des Affaires sociales sur différents crédits (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 13 novembre à 9 heures… Lire la suite
Parution du rapport de la mission d’information sur l’état des cours d’eau : 19 propositions pour garantir une restauration des cours d’eau efficace, durable et respectueuse des équilibres environnementaux (Document)
Mercredi 12 novembre, Julie Ozenne(EcoS, Essonne) et Freddy Sertin (EPR, Calvados), ont présenté en commission du développement durable et de… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
