La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Toute date, ( 20/1993 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition d’Augustin Augier, secrétaire général à la planification écologique (Assemblée nationale)
Mercredi 19 novembre 2025 à 9h30, la commission du développement durable auditionne Augustin Augier, secrétaire général à la planification écologique… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 19 novembre à 9 heures 30 et 15… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira mardi 18 novembre 2025 à 9 heures pour l’audition de M. Michel… Lire la suite
Communication du rapporteur de la mission « flash » sur la réforme de l’accès au troisième cycle des études de médecine (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 18 novembre à 16 heures 30 pour une… Lire la suite
PLF pour 2026 : suite de l’examen de la première partie (Assemblée nationale)
Du lundi 17 au dimanche 23 novembre 2026, l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
PLF 2026 : examen et vote de la commission des Affaires sociales sur différents crédits (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 13 novembre à 9 heures… Lire la suite
Parution du rapport de la mission d’information sur l’état des cours d’eau : 19 propositions pour garantir une restauration des cours d’eau efficace, durable et respectueuse des équilibres environnementaux (Document)
Mercredi 12 novembre, Julie Ozenne(EcoS, Essonne) et Freddy Sertin (EPR, Calvados), ont présenté en commission du développement durable et de… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Examen de la pétition « Non à la Loi Duplomb – Pour la santé, la sécurité, l’intelligence collective » (Assemblée nationale)
Mercredi 5 novembre 2025 à 9h30, la commission des affaires économiquesexamine la pétition intitulée « Non à la Loi Duplomb – Pour… Lire la suite
PLFSS 2026 : début de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
Du mardi 4 novembre, après le vote solennel sur la première partie du PLF 2026, au dimanche 9 novembre 2025,… Lire la suite
PLF 2026 : suite de l’examen de la première partie en séance publique (Assemblée nationale)
Lundi 3 novembre 2025, l’Assemblée nationale poursuit l‘examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026. Mardi… Lire la suite
Point presse des groupes écologistes de l’Assemblée nationale et du Sénat sur le PLFSS pour 2026 (Paris)
Les groupes écologistes de l’Assemblée nationale et du Sénat organisent une conférence de presse sur le Projet de Loi de… Lire la suite
PLF 2026 : examen de la deuxième partie en commission des Affaires sociales et audition du ministre du travail et des solidarités, de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, et de la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : LUNDI… Lire la suite
PLFSS 2026 : suite de l’examen en Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 31 octobre à 9 heures, 14 heures 30… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Audition de Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur les politiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par Mme Yaël Braun Pivet, présidente de l’Assemblée nationale, se… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Mme Nicole Dubré-Chirat, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 28 OCTOBRE 2025 À 16… Lire la suite
PLF 2026 : examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
