La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, présidée par Mme Agnès Firmin Le Bodo… Lire la suite
Toute date, ( 20/2044 - 1281 … 1300 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, présidée par Mme Agnès Firmin Le Bodo… Lire la suite
Réunion constitutive de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Communiqué)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique a tenu sa première réunion le jeudi… Lire la suite
Auditions dans le cadre de l’évaluation des mesures à mettre en œuvre pour éviter toute nouvelle épidémie de maladie vectorielle transmise par les moustiques (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 24 juillet, en présence de la… Lire la suite
Audition de Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites, sur ses préconisations « Pour un système universel de retraite » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la presse, à 15 heures… Lire la suite
Examen du rapport sur l’application de la loi de financement de la Sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 23 juillet à 17 heures, en… Lire la suite
Présentation du rapport de la Commission d’enquête sur l’inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, Conférence de presse (Paris)
La commission d’enquête sur l’inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, quatorze ans après la loi… Lire la suite
Série d’auditions sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
2e jour de : Série d’auditions sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
Série d’auditions sur le dossier médical partagé et les données numériques de santé (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Audition de Thierry Breton, président de l’INCa (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon(LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le 16 juillet à 18h30, en présence de… Lire la suite
Suite de la réunion de la Commission d’enquête sur l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans… Lire la suite
Loi de santé : discussion et vote en séance publique (Assemblée nationale)
La discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’organisation et à la… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005 (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, quatorze ans après la loi… Lire la suite
Rapport d’analyse prospective sur le système de santé : audition de Dominique Le Guludec, présidente de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la presse, le… Lire la suite
Réunion de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la Sécurité sociale (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (LaREM,… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
5e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique (Assemblée nationale)
4e jour de : Réunion de la Commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et… Lire la suite
