Mardi 6 février d’après-midi, l’Assemblée examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi ratifiant diverses… Lire la suite
Toute date, ( 20/1825 - 1281 … 1300 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen du projet de loi relatif à la protection des données personnelles (Assemblée nationale)
Mardi 6 février en fin de journée, l’Assemblée commence l’examen du projet de loi relatif à la protection des données personnelles.… Lire la suite
« Utilisation des produits phytopharmaceutiques », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques, présidée par Mme Elisabeth Toutud-Picard (REM, Haute-Garonne), dont les co-rapporteurs sont MM. Didier Martin (REM, Côte d’Or) et Gérard Menuel (LR, Aube), procèdera aux… Lire la suite
Désignation de rapporteurs et communication sur les conclusions d’une mission flash (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), tiendra la réunion suivante, en présence de la presse ,… Lire la suite
États généraux de l’alimentation : restitution des conclusions des quatorze ateliers (Assemblée nationale)
Jeudi 25 janvier à 9h et 14h, la commission des affaires économiques auditionne successivement les responsables des quatorze ateliers sur les… Lire la suite
Le burn-out, le suicide assisté et la lutte contre la pauvreté des enfants à l’agenda de la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 24 Janvier 2018, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en… Lire la suite
Femmes et sciences : auditions devant la délégation aux droits des femmes (Assemblée nationale)
Mercredi 24 janvier à 17h, la délégation aux droits des femmes auditionne, sur les femmes et les sciences, Sylvaine Turck-Chieze, présidente… Lire la suite
Lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes : audition du délégué interministériel (Assemblée nationale)
Mercredi 24 janvier à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Noblecourt, délégué interministériel à la prévention et à la… Lire la suite
La protection des données personnelles et les aidants familiaux à l’agenda de la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mardi 23 Janvier 2018 à 16 heures 30, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions… Lire la suite
Protection des données personnelle : audition de Nicole Belloubet puis examen du projet de loi (Assemblée nationale)
Mardi 23 janvier à 16h15, la commission des lois auditionne Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le… Lire la suite
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : audition des syndicats agricoles (Assemblée nationale)
2e jour de : Utilisation des produits phytopharmaceutiques : audition des syndicats agricoles (Assemblée nationale)
Audition de la présidente de l’Agence de la biomédecine et du président du Comité consultatif d’éthique (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse,… Lire la suite
Prise en charge médicale des victimes de viol : la délégation aux droits des femmes organise deux tables rondes (Assemblée nationale)
Mardi 16 janvier à 17h et jeudi 18 janvier à 10h, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des… Lire la suite
Présidence du CNRS : audition d’Antoine Petit, candidat pressenti (Assemblée nationale)
Mardi 16 janvier à 16h15, la commission des affaires culturelles de l’assemblée auditionne Antoine Petit, dont la nomination à la présidence… Lire la suite
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : audition des syndicats agricoles (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques de l’Assemblée nationale auditionne : – mardi 16 janvier à 13h30, Céline Imart,… Lire la suite
Burn out, maladies professionnelles, suicide assisté… la commission des affaires sociales se réunit pour désigner des rapporteurs (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la presse, le Mercredi 10 janvier 2018 à 9… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur les conditions de prélèvement d’organes et de refus de tels prélèvements et Point presse (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), procédera, en présence de la presse, Mercredi 20 décembre 2017… Lire la suite
Second PLFR pour 2017 : le texte revient à l’Assemblée nationale (Paris)
Mardi 19 décembre en fin de journée, l’Assemblée examine, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle… Lire la suite
PLF pour 2018 : nouvel examen en séance publique (Assemblée nationale)
Vendredi 15 décembre à 9h30, l’Assemblée examine en séance publique, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en… Lire la suite
Profession de physicien médical et désertification médicale : examen d’un projet de loi et désignation d’un rapporteur par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), procèdera, en présence de la presse, mercredi 13 décembre, à 9 heures 30 :… Lire la suite
