4e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1321 … 1340 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
3e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : audition des syndicats puis de la ministre du travail avant examen du projet de loi (Assemblée nationale)
4e jour de : Auditions de la commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
2e jour de : PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : audition des syndicats puis de la ministre du travail avant examen du projet de loi (Assemblée nationale)
3e jour de : Auditions de la commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
PLF pour 2018 : poursuite de l’examen de la seconde partie en séance publique et en commission élargie (Assemblée nationale)
Du mardi 7 novembre après-midi au vendredi 10 novembre soir, l’Assemblée poursuit l’examen en séance publique de la seconde partie… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : audition des syndicats puis de la ministre du travail avant examen du projet de loi (Assemblée nationale)
2e jour de : Auditions de la commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (Assemblée nationale)
Lundi 6 novembre à 15h et 21h30, l’Assemblée examine le projet de loi de finances rectificative pour 2017. En savoir… Lire la suite
Ratification des ordonnances sur le renforcement du dialogue social : audition des syndicats puis de la ministre du travail avant examen du projet de loi (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse :… Lire la suite
PLF pour 2018 (seconde partie) : début de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 31 octobre à 17h, l’Assemblée commence l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (voir… Lire la suite
Mission flash sur le Lévothyrox : audition d’organisations représentatives des employeurs (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes mardi 31 octobre, en présence… Lire la suite
« Mission flash relative au Lévothyrox », Conférence de presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais) a confié le 4 octobre 2017 à M. Jean-Pierre Door (LR, Loiret)… Lire la suite
Examen puis vote du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
8e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale) L’Assemblée votera par scrutin public sur… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
7e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
6e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
5e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
4e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
3e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
Politique du numérique : audition de Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État (Assemblée nationale)
Mercredi 25 octobre à 16h15, la commission des affaires économiques auditionne Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique. Cette audition sera… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
