Mardi 24 octobre à 16h15, l’Assemblée vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1341 … 1360 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
PLF 2018 (première partie) : fin de l’examen de la première partie du projet de loi de finances puis vote par scrutin public (Assemblée nationale)
2e jour de : PLF 2018 (première partie) : fin de l’examen de la première partie du projet de loi… Lire la suite
PLF 2018 (seconde partie) : début des discussions en commissions élargies (Assemblée nationale)
Projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) : du mardi 24 octobre au jeudi 9 novembre 2018, les… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2018 en séance publique (Assemblée nationale)
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, n° 269, a été déposé à l’Assemblée nationale le… Lire la suite
PLF 2018 (première partie) : fin de l’examen de la première partie du projet de loi de finances puis vote par scrutin public (Assemblée nationale)
Lundi 23 octobre en fin d’après-midi, l’Assemblée termine l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2018… Lire la suite
Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du PLF pour 2018 : les députés débattent (Assemblée nationale)
4e jour de : Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du PLF pour 2018 : les députés débattent (Assemblée nationale)
3e jour de : Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du projet de loi de finances pour… Lire la suite
« Négociations climatiques en cours : où en est-on ? », Audition de la secrétaire d’État auprès du ministre de la Transition écologique (Assemblée nationale)
Mercredi 18 octobre à 16h15, la commission du développement durable auditionne Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre en charge de… Lire la suite
Contribution de la France au budget de l’UE : la commission des Affaires étrangères se prononce (Assemblée nationale)
Mercredi 18 octobre à 9h30, la commission des affaires étrangères examine pour avis l’article du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du PLF pour 2018 : les députés débattent (Assemblée nationale)
2e jour de : Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Programmation des finances publiques pour 2018-2022 et 1ère partie du PLF pour 2018 : les députés débattent (Assemblée nationale)
Du mardi 17 octobre 16h15 au vendredi 20 octobre soir, l’Assemblée examine le projet de loi de programmation des finances publiques pour les… Lire la suite
Accompagnement des femmes victimes de violence : audition de la Fédération nationale Solidarité femmes (Assemblée nationale)
Mardi 17 octobre à 9h30, la délégation aux droits des femmes auditionne Michèle Loup, vice-présidente de la Fédération nationale Solidarité femmes… Lire la suite
Les civic tech et les nouvelles formes de participation citoyenne à la démocratie, Table ronde (Assemblée nationale)
Lundi 16 octobre à 18h, le groupe de travail sur la démocratie numérique au sein de l’Assemblée nationale organise une table… Lire la suite
Auditions de la MECSS sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la politique d’achat des hôpitaux (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (REM,… Lire la suite
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (Dossier législatif)
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, n° 269, a été déposé à l’Assemblée nationale le… Lire la suite
Politique du handicap : audition de la secrétaire d’État Sophie Cluzel (Assemblée nationale)
Mercredi 11 octobre à 16h15, la commission des affaires culturelles auditionne Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des… Lire la suite
PLFSS 2018 : audition d’Agnès Buzyn et Gérald Darmanin (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), procédera, en présence de la presse, mercredi 11 octobre 2017… Lire la suite
Avenir de l’Union européenne : déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (Assemblée nationale)
Mardi 10 octobre à 17h, l’Assemblée entend une déclaration du Gouvernement sur l’avenir de l’Union européenne puis débat sur cette… Lire la suite
Programmation des finances publiques et 1ère partie du projet de budget pour 2018 : examen des projets de loi en commission (Assemblée nationale)
Mardi 10 octobre à 16h45 et à 21h et mercredi 11 octobre à 9h30, 16h15 et 21h, la commission des Finances… Lire la suite
Vaccination, UNEDIC, EFS : série d’auditions par la Commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
2e jour de : Auditions à la Commission des Affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
