Mardi 17 janvier 2017, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1401 … 1420 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examen d’un rapport sur l’avenir des objets connectés et place de la France dans leur développement (Assemblée nationale)
Mardi 10 janvier à 16h15, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale examine le rapport d’information sur les objets connectés… Lire la suite
Débat sur les politiques en faveur de l’accès aux droits sociaux (Assemblée nationale)
Mardi 10 janvier à 16h15, l’Assemblée débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux autour du rapport… Lire la suite
Transmission des données médicales personnelles : la MECSS poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
Mardi 10 janvier à 10h30, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) auditionne,… Lire la suite
Les députés pourraient se prononcer définitivement sur le PLF pour 2016 (Assemblée nationale)
Mardi 20 décembre à 17h, l’Assemblée examine éventuellement en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2017. > En savoir plus
Le PLFR 2016 de nouveau examiné par les députés (Assemblée nationale)
Mardi 20 décembre en fin de journée, l’Assemblée examine, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), soit en… Lire la suite
Transfert des données médicales personnelles inter-régimes : audition de la direction de l’Institut des données de santé (Assemblée nationale)
Mardi 20 décembre à 11h30, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) auditionne,… Lire la suite
Budget 2017 : le projet de loi de finances revient devant les députés (Assemblée nationale)
Vendredi 16 décembre à 9h30, l’Assemblée examine, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, le… Lire la suite
Présidence du CA de l’Agence de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail : audition du candidat pressenti (Assemblée nationale)
Mercredi 14 décembre à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Luc Derepas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration… Lire la suite
Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d’un chercheur du CNRS (Assemblée nationale)
Mercredi 14 décembre à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Denis Peschanski, historien, directeur de recherche au CNRS pour le… Lire la suite
Déclaration de politique générale du Gouvernement devant les députés (Assemblée nationale)
Mardi 13 décembre à 15h, en application de l’article 49, alinéa 1er de la Constitution, l’Assemblée entend une déclaration de politique… Lire la suite
Aide aux victimes d’attentats : table ronde avec les associations de victimes (Assemblée nationale)
Mardi 13 décembre à 13h30, la mission de suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d’enquête relative… Lire la suite
PLFR pour 2016 : débat en séance publique (Assemblée nationale) – j+2
3e jour de : PLFR pour 2016 : débat en séance publique (Assemblée nationale)
PLFR pour 2016 : débat en séance publique (Assemblée nationale) – j+1
2e jour de : PLFR pour 2016 : débat en séance publique (Assemblée nationale)
Données médicales personnelles inter-régimes de l’assurance maladie : la MECSS organise une table ronde avec les assureurs et les mutualistes (Assemblée nationale)
Le 6 décembre à 10h30, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) organise une… Lire la suite
PLFR pour 2016 : Intervention de Christian Eckert lors de la discussion générale sur le projet de loi (Assemblée nationale)
Discours de Christian ECKERT lors de la discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour 2016, à l’Assemblée nationale, le… Lire la suite
PLFR pour 2016 : débat en séance publique (Assemblée nationale)
Du 5 au 7 décembre, l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016. En savoir plus
PLFSS pour 2017 : examen en lecture définitive du projet de loi (Assemblée nationale)
Lundi 5 décembre à 16h, l’Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Délit d’entrave à l’IVG sur Internet : les députés débattent en séance publique à l’Assemblée nationale (Paris)
Jeudi 1er décembre vers 10h, l’Assemblée examine la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle, Catherine Lemorton et Maud… Lire la suite
PLFR pour 2016 : examen en commission des Finances à l’Assemblée nationale (Paris)
Mercredi 30 novembre à 9h30, 16h15 et 21h, la commission des finances examine le projet de loi de finances rectificative pour… Lire la suite
