Du mardi 25 au vendredi 28 octobre, les commissions permanentes, constituées en commission élargie, examinent, avant passage en séance publique, les… Lire la suite
Toute date, ( 20/1825 - 1461 … 1480 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
PLF 2017 : Vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi (Assemblée nationale)
Lundi 24 octobre à 16h et 21h30, l’Assemblée a terminé l’examen de la première partie (recettes) du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS 2017 : Explications de vote, vote par scrutin public puis discussion du projet de loi (Assemblée nationale)
Le 25 octobre à 16h00 puis à 21h30 : Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de… Lire la suite
Syndrome d’épuisement professionnel : la mission d’information poursuit ses travaux (Assemblée nationale)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun (Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), organisera les… Lire la suite
PLFSS 2017 : examen par la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale (Paris)
2e jour de : Examen du PLFSS par la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale
Budget 2017 : examen de la première partie du PLF (Assemblée nationale)
Mardi 18 octobre vers 17h, l’Assemblée nationale commence l’examen de la première partie (conditions générales de l’équilibre financier) du projet de… Lire la suite
PLFSS 2017 : examen par la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
Audition de la présidente de la Cnil, Isabelle Falque-Pierrotin (Assemblée nationale-Paris)
Mercredi 12 octobre à 11h, la commission des lois auditionne Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l’informatique et des… Lire la suite
PLF 2017 : la commission des finances examine la première partie du projet de loi (Assemblée nationale-Paris)
Mercredi 12 octobre à 9h30, 16h15 et 21h, la commission des finances examine la première partie (conditions générales de l’équilibre financier)… Lire la suite
PLFSS 2017 : audition de Marisol Touraine, Laurence Rossignol et Christian Eckert (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 11 octobre à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, Laurence Rossignol, ministre des… Lire la suite
Finances publiques locales : audition de Didier Migaud (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 11 octobre à 16h45, la commission des finances et la commission des lois auditionnent Didier Migaud, Premier président de la… Lire la suite
Syndrome d’épuisement professionnel : le directeur général de Santé publique France auditionné (Assemblée nationale-paris)
Mardi 11 octobre à 10h30, la mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel auditionne le Pr François Bourdillon, directeur général de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque et du rapport d’application de la loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (Commission des affaires sociales-Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira, le mercredi 5 octobre, en présence des journalistes,… Lire la suite
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, Jeudi 29 septembre, à la réunion… Lire la suite
Réunions publiques de la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, aux réunions suivantes : À 17… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 20 septembre à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Didier Migaud, Premier président de la Cour des Comptes, sur… Lire la suite
Auditions de la Mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun (Socialiste, écologiste et républicain,… Lire la suite
Examen, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), du projet de loi pour une République numérique (Assemblée nationale-Paris)
Mercredi 20 juillet en fin de journée, l’Assemblée examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de… Lire la suite
Réunions de la Commission des affaires sociales sur la HAD et la sécurisation des parcours professionnels (Assemblée nationale-Paris)
2e jour de : Réunions de la Commission des affaires sociales sur la HAD et la sécurisation des parcours professionnels… Lire la suite
Réunions de la Commission des affaires sociales sur la HAD et la sécurisation des parcours professionnels (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, aux réunions suivantes : Mardi 19… Lire la suite
