POUR UNE FRANCE PLUS JUSTE – CONFÉRENCE À L’INITIATIVE DE M. DANIEL FASQUELLE, DÉPUTÉ DU PAS-DE-CALAIS. Le 8 février 2015… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1521 … 1540 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale émet un avis favorable à la nomination d’Agnès Buzyn comme présidente de la HAS (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 27 janvier 2016 la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme… Lire la suite
Auditions sur l’hospitalisation à domicile par la MECSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
Vote du projet de loi pour une République numérique (Assemblée nationale-Paris)
Explication de vote et vote sur le projet de loi pour une République numérique (n°3318) en séance publique à l’Assemblée… Lire la suite
Colloque « Innovation technologique et Santé Publique » et Prix Blaise Pascal, dans le cadre de la Journée nationale de l’Innovation en santé (Paris)
Le Groupe d’Etude Parlementaire « Numérique et Santé » de l’Assemblée Nationale, présidé par le Député Gérard Bapt, avec le soutien et en présence… Lire la suite
Examen de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie en CMP (Assemblée nationale-Paris)
La Proposition de loi (n°2512) créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie… Lire la suite
Début de la discussion du projet de loi pour une République numérique en séance (Assemblée nationale-Paris)
La discussion du projet de loi pour une République numérique (n°3318) débute en séance à l’Assemblée nationale le 19 janvier 2016.… Lire la suite
Examen par la Commission des affaires sociales pour avis du projet de loi pour une République numérique (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen pour avis, ouvert à la presse,… Lire la suite
Suspension des travaux de l’Assemblée nationale
Vendredi 18 décembre, l’Assemblée suspend ses travaux en séance publique jusqu’au lundi 11 janvier.
Examen et adoption définitive du projet de loi de santé (Assemblée nationale-Paris)
Après une nouvelle lecture au Sénat le lundi 14 décembre, les députés doivent examiner et adopter définitivement le projet de… Lire la suite
Examen du rapport sur le suivi de l’évaluation de la lutte contre l’usage de substances illicites (Assemblée nationale-Paris)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, procèdera… Lire la suite
Examen par la Commission des Affaires sociales du rapport sur la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen, sous réserve… Lire la suite
Vote du projet de loi de modernisation du système de santé à l’Assemblée nationale (Paris)
Le vote du projet de loi de modernisation de notre système de santé, en séance publique, initialement prévu le 25 novembre, est reporté… Lire la suite
Examen, en lecture définitive, du PLFSS pour 2016 par le Parlement (Assemblée nationale-Paris)
L’Assemblée examine aujourd’hui en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, une semaine… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
L’examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de santé, en séance publique, se poursuit à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Questions orales sans débat à Marisol Touraine sur le thème des Ehpad, du handicap, des déserts médicaux, de l’IRM… (Assemblée nationale-Paris)
A l’ordre du jour de l’Assemblée nationale, ce mardi 24 novembre 2015 : 9H30 – 1re SEANCE PUBLIQUE Questions orales sans débat : N°… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
En raison des attentats du 13 novembre, l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant réforme du régime social des indépendants par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen des articles de… Lire la suite
Examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
En raison des événements du 13 novembre, l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de… Lire la suite
Le PLFSS 2016 revient à l’Assemblée nationale (Paris)
Lundi 23 novembre à 16h, l’Assemblée nationale commence l’examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, de… Lire la suite
