La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture des… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 1541 … 1560 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
« La gestion du régime obligatoire de l’assurance maladie par certaines mutuelles », Audition de la MECSS (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (Socialiste, républicain et… Lire la suite
Examen du projet de loi de modernisation du système de santé (nouvelle lecture) à l’Assemblée nationale (Paris)
EVENEMENT ANNULÉ ET REPORTÉ Le projet de loi de santé revient à l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (discussion en séance publique)… Lire la suite
Utilisation des produits phytosanitaires : débat sur le rapport remis au Premier ministre (Assemblée nationale)
Mardi 10 novembre à 16h15, la commission des affaires économiques entend une communication de M. Dominique Potier sur son rapport… Lire la suite
Examen du projet de loi sur la santé en commission des affaires sociales : nouvelle lecture de l’Assemblée nationale (Paris)
Lundi 9 novembre à 16h et 21h30 et éventuellement mardi 10 novembre à 9h30 et 16h15, la commission des affaires… Lire la suite
Programmation des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale – Période 2016-2017 (Agenda)
Lors de sa séance du 4 novembre 2015, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la… Lire la suite
Le CEC autorise la publication du rapport sur l’évaluation de l’AME (Communiqué)
Réuni le 3 novembre 2015, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a autorisé la publication du… Lire la suite
Examen du rapport du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur le suivi de l’aide médicale d’Etat (Assemblée nationale-Paris)
Le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), présidé par M. Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, procèdera à l’examen,… Lire la suite
PLF 2016 (2nde partie) en commission élargie : examen des crédits de la mission « Santé », Audition ouverte à la presse (Paris)
Les crédits de la mission « Santé» seront examinés, le lundi 2 novembre, en commission élargie. Présidée par M. Gilles… Lire la suite
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
8e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
7e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
6e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
5e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
4e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
3e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
2e jour de : Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Audition de Nicolas Revel par la Mission d’évaluation et de contrôle des LFSS (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen et vote du PLFSS 2016 à l’Assemblée nationale
Du 20 au 27 octobre, les députés examinent le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2016.… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à la suite de… Lire la suite
Examen du PLF pour 2016 par la Commission des finances (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 13 octobre à 16h15 : l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances pour 2016. > Lire le dossier… Lire la suite
