Mardi 13 octobre à 16h15 : l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances pour 2016. > Lire le dossier… Lire la suite
Toute date, ( 20/1824 - 1561 … 1580 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
« Pourrons-nous continuer à nourrir la planète? Les ressources génétiques végétales au cœur des enjeux », Audition publique (Paris)
L’augmentation continue de la population mondiale représente un défi humain et environnemental sans précédent. Comment assurer la sécurité alimentaire de… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2016 par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
PLFSS 2016 : Audition de Marisol Touraine et de Christian Eckert par la Commission des affaires sociales, Assemblée nationale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) procèdera à l’audition de Mme… Lire la suite
Début de l’examen en 2ème lecture du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (Assemblée nationale-Paris)
Début de l’examen en 2ème lecture du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin… Lire la suite
Examen du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie et du rapport d’information sur l’application de la LFSS pour 2015 (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) se réunira le mercredi 30 septembre 2015 à… Lire la suite
Audition préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques de Christian Noyer à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Gilles Carrez (Les Républicains, Val-de-Marne) et la commission des… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Didier… Lire la suite
Audition de Jacques Toubon sur la gestion du régime obligatoire de l’assurance maladie par certaines mutuelles (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen en 2ème lecture du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (Assemblée nationale-Paris)
Examen en 2ème lecture du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement (n°2674, 2988) > Consulter le dossier législatif… Lire la suite
PLFSS pour 2016 : Organisation de la discussion budgétaire, Assemblée Nationale (Communiqué)
La Conférence des présidents a arrêté, le 7 juillet 2015, les mesures générales d’organisation de la prochaine discussion budgétaire. – Discussion… Lire la suite
« La gestion du régime obligatoire de l’assurance maladie par certaines mutuelles », Auditions ouverte à la presse (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Ouverture du site Open data de l’Assemblée nationale (Communiqué)
Sur proposition de son Président, Claude Bartolone, l’Assemblée nationale a décidé le 12 mai dernier, lors de la réunion de… Lire la suite
Nomination des rapporteurs sur le PLFSS et le PLF pour 2016 (Communiqué)
Lors de sa séance du mercredi 10 juin 2015, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste,… Lire la suite
Présidence du CA de l’Oniam : Audition de Claire Compagnon en application de l’article 1451-1 du code de la santé publique (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
« La dette des établissements publics de santé », Auditions (Assemblée nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’ordre du… Lire la suite
Début de l’examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (Assemblée nationale)
Le 26 mai, l’examen du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (n°2739) démarre en procédure accélérée à… Lire la suite
« Sophie Caillat-Zucman, future présidente du CA de l’agence de la biomédecine ? » Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition, en… Lire la suite
Le projet de loi de modernisation de notre système de santé adopté à l’Assemblée nationale (Communiqué)
« L’Assemblée nationale a adopté ce jour en première lecture, par 311 voix contre 241, le projet de loi de Marisol… Lire la suite
