La Veille Acteurs de Santé

Lors de sa réunion du 26 septembre 2023, la Délégation aux droits des enfants a décidé de créer une mission flash portant sur… Lire la suite

À l’occasion de la lecture définitive, à l’Assemblée nationale, de la loi de programmation des finances publiques pour les années… Lire la suite

La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 15 novembre à 15 heures pour… Lire la suite

Mercredi 8 novembre 2023, l’Assemblée examine le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023

La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite

La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite

À partir du lundi 6 novembre 2023, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances… Lire la suite

Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a été adopté en 1ère lecture par l’Assemblée nationale le 4… Lire la suite

La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite

À partir du mardi 31 octobre à 17h, les députés examinent la seconde partie du projet de loi de finances pour… Lire la suite

À partir du lundi 30 octobre, les députés examinent la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite

Une motion de censure a été déposée, le 25 octobre, en application de l’article 49 alinéa 3 de la Constitution sur… Lire la suite

Les députés examinent le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 en séance publique depuis le 24 octobre à… Lire la suite

La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 25 octobre 2023 à 9 heures… Lire la suite

À partir du mardi 24 octobre à 17h, les députés examineront en séance publique le projet de loi de financement de… Lire la suite

Mardi 24, mercredi 25 et jeudi 26 octobre, suite des auditions conduites par la commission d’enquête sur la maîtrise des impacts… Lire la suite

Ce vendredi 20 octobre 2023 à 9 heures 30, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,… Lire la suite

Mardi 17 octobre à 17h15, la délégation aux droits des femmes de l’Assemblée nationale auditionnera Aurélien Rousseau, ministre de la santé… Lire la suite

Mardi 17 octobre à 17h, les députés procèderont au vote solennel, en première lecture, sur l’ensemble du projet de loi visant… Lire la suite

À partir du mardi 17 octobre en fin d’après-midi, les députés examinent, en séance publique et en première lecture, le projet de… Lire la suite