La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 22 novembre sur l’ordre du… Lire la suite
Toute date, ( 20/1823 - 141 … 160 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
Audition de Charlotte Caubel, secrétaire d’État auprès de la Première ministre chargée de l’Enfance (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mardi 21 novembre 2023 à 13h30 pour l’audition de Mme Charlotte… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (Assemblée nationale)
À partir du lundi 20 novembre à 16h, l’Assemblée nationale poursuit l’examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir… Lire la suite
Réunion de la délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mardi 14 novembre 2023 à 17 heures pour l’examen… Lire la suite
Conférence de presse sur les travaux de la Mission flash portant sur les perspectives d’évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches (Assemblée nationale)
Lors de sa réunion du 26 septembre 2023, la Délégation aux droits des enfants a décidé de créer une mission flash portant sur… Lire la suite
Recours à l’article 49.3 pour loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (Annonce)
À l’occasion de la lecture définitive, à l’Assemblée nationale, de la loi de programmation des finances publiques pour les années… Lire la suite
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 15 novembre à 15 heures pour… Lire la suite
Discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 en séance publique (Assemblée nationale)
Mercredi 8 novembre 2023, l’Assemblée examine le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
Réunion de la Commission des Affaires sociales sur le PLF pour 2024 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 6 novembre 2023, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances… Lire la suite
Le PLFSS pour 2024 adopté en 1ère lecture à l’Assemblée nationale (Annonce)
Le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a été adopté en 1ère lecture par l’Assemblée nationale le 4… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise… Lire la suite
Suite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2024 (Assemblée nationale)
À partir du mardi 31 octobre à 17h, les députés examinent la seconde partie du projet de loi de finances pour… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2024 (Assemblée nationale)
À partir du lundi 30 octobre, les députés examinent la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
La Première ministre a engagé la responsabilité du Gouvernement sur la troisième partie et l’ensemble du PLFSS (Annonce)
Une motion de censure a été déposée, le 25 octobre, en application de l’article 49 alinéa 3 de la Constitution sur… Lire la suite
Suite de l’examen du PLFSS pour 2024 en séance publique (Assemblée nationale)
Les députés examinent le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 en séance publique depuis le 24 octobre à… Lire la suite
PLF pour 2024 (2e partie) : vote sur les crédits de la Mission Régimes sociaux et de retraite en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 25 octobre 2023 à 9 heures… Lire la suite
Examen du PLFSS pour 2024 en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du mardi 24 octobre à 17h, les députés examineront en séance publique le projet de loi de financement de… Lire la suite
Suite des auditions sur les impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale (Assemblée nationale)
Mardi 24, mercredi 25 et jeudi 26 octobre, suite des auditions conduites par la commission d’enquête sur la maîtrise des impacts… Lire la suite
