Les discussions en séance publique se poursuivent toute la semaine du 2 février. > Consulter le dossier législatif et le… Lire la suite
Toute date, ( 20/1819 - 1601 … 1620 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence de la presse, à l’examen… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à la maladie de Lyme (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen de la proposition de… Lire la suite
Examen du projet de Loi Macron en séance plénière à l’Assemblée nationale (Paris)
La commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance et l’activité (« projet de loi… Lire la suite
« Examen de la proposition de loi sur la fin de vie et du rapport de la MECSS sur la mise en œuvre des missions de la CNSA » (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera le mercredi 21 janvier 2015, en présence… Lire la suite
« La dette des établissements publics de santé », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret… Lire la suite
« État des lieux de la gestion actuelle de l’apaisement de la douleur », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques Audition publique ouverte à la presse le Mardi 20 janvier 2015, de 9 heures à… Lire la suite
La commission spéciale de l’Assemblée nationale a achevé ses travaux sur le projet de Loi Macron (Communiqué)
Après une semaine de débats soit un total de 82 heures, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le… Lire la suite
Le projet de loi pour « l’activité et la croissance » d’Emmanuel Macron débute son examen parlementaire (Assemblée nationale)
Ce lundi 12/01, le projet de loi pour « l’activité et la croissance » d’Emmanuel Macron (projet de « loi Macron ») débute son… Lire la suite
Audition de Lionel Collet, dont la nomination à la présidence des CA de l’InVS et de l’Eprus est envisagée par le Gouvernement (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Lionel Collet, dont la… Lire la suite
Audition d’Anne Courrèges, dont la nomination à la direction générale de l’Agence de la biomédecine est envisagée, par la commission des affaires sociales (Agence de la biomédecine) (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de Mme Anne Courrèges, dont… Lire la suite
« De la dépendance à l’autonomie : comment relever le défi du vieillissement ? », Conférence parlementaire (Paris)
Jeudi 4 décembre prochain, se tient à la Maison de la Chimie, une conférence parlementaire sur la dépendance : De la dépendance… Lire la suite
« La dette des établissements publics de santé », Auditions ouvertes à la presse (Assemblée nationale-Paris)
Le Jeudi 4 décembre 2014, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée… Lire la suite
Audition de M. Vincent Beaugrand, directeur du Fonds CMU, par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Vincent Beaugrand, directeur du… Lire la suite
« La réduction des risques liés à la drogue », Table ronde (Paris)
Dans le cadre du projet de loi relatif à la santé, le rapporteur M. Olivier Véran (SRC,Isère) organisera une table ronde, ouverte à… Lire la suite
Lecture définitive du PLFSS pour 2015 (Assemblée nationale-Paris)
14H00 : La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la presse, en vue de… Lire la suite
Série d’auditions sur « la dette des établissements publics de santé » par la MECSS (Assemblée Nationale-Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Gisèle Biémouret (SRC, Gers) et M. Pierre… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients (Assemblée Nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen du rapport de la… Lire la suite
Audition de Jean-Claude Ameisen, médecin et chercheur, par la Commission des affaires sociales (Assemblée Nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition de M. Jean-Claude… Lire la suite
« Évaluation de la lutte contre les substances illicites » (Communiqué)
Réuni le 20 novembre 2014, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a autorisé la publication du… Lire la suite
