Mercredi 24 janvier à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Noblecourt, délégué interministériel à la prévention et à la… Lire la suite
Toute date, ( 20/2057 - 1601 … 1620 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
La protection des données personnelles et les aidants familiaux à l’agenda de la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mardi 23 Janvier 2018 à 16 heures 30, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions… Lire la suite
Protection des données personnelle : audition de Nicole Belloubet puis examen du projet de loi (Assemblée nationale)
Mardi 23 janvier à 16h15, la commission des lois auditionne Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le… Lire la suite
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : audition des syndicats agricoles (Assemblée nationale)
2e jour de : Utilisation des produits phytopharmaceutiques : audition des syndicats agricoles (Assemblée nationale)
Audition de la présidente de l’Agence de la biomédecine et du président du Comité consultatif d’éthique (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse,… Lire la suite
Prise en charge médicale des victimes de viol : la délégation aux droits des femmes organise deux tables rondes (Assemblée nationale)
Mardi 16 janvier à 17h et jeudi 18 janvier à 10h, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des… Lire la suite
Présidence du CNRS : audition d’Antoine Petit, candidat pressenti (Assemblée nationale)
Mardi 16 janvier à 16h15, la commission des affaires culturelles de l’assemblée auditionne Antoine Petit, dont la nomination à la présidence… Lire la suite
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : audition des syndicats agricoles (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques de l’Assemblée nationale auditionne : – mardi 16 janvier à 13h30, Céline Imart,… Lire la suite
Burn out, maladies professionnelles, suicide assisté… la commission des affaires sociales se réunit pour désigner des rapporteurs (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), se réunira, en présence de la presse, le Mercredi 10 janvier 2018 à 9… Lire la suite
Réunion de la commission des Affaires sociales sur les conditions de prélèvement d’organes et de refus de tels prélèvements et Point presse (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), procédera, en présence de la presse, Mercredi 20 décembre 2017… Lire la suite
Second PLFR pour 2017 : le texte revient à l’Assemblée nationale (Paris)
Mardi 19 décembre en fin de journée, l’Assemblée examine, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle… Lire la suite
PLF pour 2018 : nouvel examen en séance publique (Assemblée nationale)
Vendredi 15 décembre à 9h30, l’Assemblée examine en séance publique, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en… Lire la suite
Profession de physicien médical et désertification médicale : examen d’un projet de loi et désignation d’un rapporteur par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), procèdera, en présence de la presse, mercredi 13 décembre, à 9 heures 30 :… Lire la suite
Défis des humanitaires face aux conflits européens : audition du Président du Comité international de la Croix Rouge (Assemblée nationale)
Mardi 12 décembre à 17h30, la commission des affaires étrangères auditionne Peter Maurer, président du Comité international de la Croix Rouge… Lire la suite
Second PLFR pour 2017 : vote par scrutin public en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 12 décembre à 16h15, l’Assemblée vote par scrutin public sur le second projet de loi de finances rectificative pour 2017.… Lire la suite
Audition de Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), procèdera à l’audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur l’application de la loi sur l’adaptation de la société au vieillissement par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mardi 5 décembre, à 16 heures 30, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), examinera le… Lire la suite
Second PLFR pour 2017 : l’Assemblée débat (Assemblée nationale)
Lundi 4 décembre soir, l’Assemblée commence l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017. En savoir plus
PLFSS pour 2018 : lecture définitive du projet de loi (Assemblée nationale)
Lundi 4 décembre à 16h, l’Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale… Lire la suite
Réunion de la commission des affaires sociales sur plusieurs thèmes : aidants familiaux, activité physique à des fins thérapeutiques, prélèvement d’organes… (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse, mercredi… Lire la suite
