La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Toute date, ( 20/1824 - 1681 … 1700 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire par la Commission des affaires sociales (Assemblée nationale, Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procédera aux examens, ouverts à la presse, du projet de… Lire la suite
Auditions de la FHF et du CNOCD par la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Conférence de presse sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires (Paris)
Commission des affaires européennes Conférence de presse de M. Arnaud Richard et Mme Marietta Karamanli sur la qualité et la… Lire la suite
Auditions de la FHP et de l’AMUF par la mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine Lemorton (SRC,… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse à l’Assemblée nationale sur « le financement de la branche famille » (Paris)
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » – Jeudi 13 février 2014 La Mission d’évaluation et… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse de la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
Jeudi 6 février 2014 à partir de 9h30 : La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP,… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » (Paris)
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse de la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins : Auditions ouvertes à la presse le Jeudi 30 janvier 2014 à partir de 9h30… Lire la suite
Examen en première lecture de la loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’UE en matière de santé (Assemblée nationale)
A l’agenda de Marisol Touraine : à 9h30, examen en première lecture de la loi portant diverses dispositions d’adaptation au… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse de la Mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La mission d’information sur l’organisation de la permanence des soins, présidée par M. Jean-Pierre Door (UMP, Loiret), et dont la rapporteure est Mme Catherine… Lire la suite
Auditions ouvertes à la presse sur « le financement de la branche famille » (Paris)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
La mission d’information sur la permanence des soins entend la Cour des comptes puis la Haute Autorité de santé (Paris)
Permanence des soins : la mission entend la Cour des comptes puis la Haute Autorité de santé Jeudi 9 janvier, la… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi Le Roux relative aux réseaux de soins mutualistes
Discussion en séance publique lors des 2e et 3e séances du jeudi 19 décembre 2013 (à partir de 15 heures) de… Lire la suite
Examen par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale des amendements à la proposition de loi Le Roux
Examen par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale des amendements à la proposition de loi modifiée par le… Lire la suite
Journée du Forum des Living Labs en Santé et Autonomie (Paris)
Journée organisée par le Groupe d’étude Parlementaire Numérique et Santé et le FORUM des Living Labs en Santé et Autonomie… Lire la suite
Examen ouvert à la presse du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (lecture définitive), Paris
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la presse, en vue de… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie puis conférence de presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen du rapport de… Lire la suite
Réunion constitutive de la Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions (Communiqué)
La mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions, créée par la commission des affaires… Lire la suite
Examen pour avis du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen pour avis, ouvert à la presse, de… Lire la suite
