La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Toute date, ( 20/1764 - 1721 … 1740 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Auditions de la mission d’information sur les immigrés âgés à l’Assemblée nationale
La mission d’information sur les immigrés âgés, présidée par M. Denis Jacquat(UMP, Moselle), et dont le rapporteur est M. Alexis Bachelay (SRC, Hauts-de-Seine), procédera aux… Lire la suite
Auditions du Pr Frédéric Rouillon, professeur de psychiatrie à l’université René Descartes, chef de service et de pôle à l’hôpital Sainte-Anne (Paris), et du Dr Jean Oury, directeur de la clinique de La Borde (Cour-Cheverny) par la Mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie (Assemblée nationale)
La mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie, présidée par M. Arnaud Robinet (UMP, Marne) et dont le rapporteur… Lire la suite
Audition de M. Hubert Olivier, président de la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique (CSRP) par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Olivier, président de… Lire la suite
Sectes et santé mentale : audition du Président de la MIVILUDES
La mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie, présidée par M. Arnaud Robinet (UMP, Marne) et dont le rapporteur… Lire la suite
MECSS : Audition de deux avocats de droit social sur les arrêts de travail
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain(SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre… Lire la suite
Audition publique de M. Réjean Hébert, ministre de la santé et des services sociaux du Québec
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Réjean Hébert, ministre de… Lire la suite
Exercice budgétaire 2012 : audition de Jérôme Cahuzac
A 16h15 : audition, par la commission des finances, de Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur les résultats… Lire la suite
Vote des députés sur le projet de loi portant création du contrat de génération
A 16h15 : explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant création du contrat… Lire la suite
Audition par la commission des affaires sociales de Marc Meunier, susceptible d’être désigné à la tête de l’Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)
La commission des affaires sociales, présidée parMme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Marc Meunier, administrateur civil, dont… Lire la suite
Dîner Marisol Touraine – Catherine Lemorton, Présidente de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
A 20h30 au Ministère des Affaires sociales et de la Santé – 14 avenue Duquesne – Paris 7ème
Audition de Marie-Arlette Carlotti devant la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de… Lire la suite
Audition de M. Jean-françois Chadelat, président d’honneur, et de Mme Raphaëlle Verniolle, directrice par intérim du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton(SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Jean-françois Chadelat, président… Lire la suite
PLFSS 2013 – Lecture définitive par l’Assemblée nationale
Après le rejet attendu du PLFSS 2013 le 29 novembre 2012 par le Sénat lors de la nouvelle lecture, c’est… Lire la suite
Première lecture de la PPL Leroux sur les réseaux de soins mutualistes à l’Assemblée
Proposition de loi de M. Bruno LE ROUX et plusieurs de ses collègues visant à permettre aux mutuelles de mettre… Lire la suite
Table ronde consacrée à l’examen de la loi restreignant l’usage du Bisphénol A (Paris)
Gérard Bapt (SRC, Haute-Garonne), auteur et rapporteur de la proposition de loi, modifiée par le Sénat le 9 octobre 2012,… Lire la suite
Maïs génétiquement modifié : audition sur l’étude du Pr Gilles-Eric Séraline
Commission des affaires sociales & Commission du développement durable Auditions sur l’étude du professeur Séralini portant sur le maïs génétiquement modifié Mercredi… Lire la suite
PLFSS 2013 : explications de vote et vote par scrutin public
Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
