La Commission d’enquête sur situation de l’hôpital auditionne, le 9 décembre 2021 au sénat, des représentants des praticiens, personnels soignants et… Lire la suite
Covid-19 : audition de Jean-François Delfraissy (Sénat)
Mercredi 8 décembre à 11h, la commission des affaires sociales du sénat auditionne le Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique sur la situation… Lire la suite
Table ronde sur les perspectives d’évolution de l’épidémie de Covid-19 (Sénat)
Mardi 30 novembre à 15h15, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière… Lire la suite
Le Sénat rejette le PLFSS pour 2022 en nouvelle lecture (Communiqué)
Le Sénat rejette le PLFSS 2022 en nouvelle lecture (en adoptant une motion tendant à opposer la question préalable, par 277… Lire la suite
Le Sénat rejette la 1ère partie du PLF 2022 en 1ère lecture et le PLFR 2021 en nouvelle lecture (Communiqué)
Le 23 novembre, le Sénat n’a pas adopté la 1ère partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2022, entraînant… Lire la suite
PLFR pour 2021 : lecture sur le rapport de la CMP ou nouvelle lecture (Sénat)
Mercredi 24 novembre à 16h30, le Sénat examine soit les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
PLF pour 2022 : vote sur la première partie du texte (Sénat)
Mardi 23 novembre, à partir de 14h30, à l’issue de l’examen des recettes, le Sénat se prononcera sur la première partie… Lire la suite
PLF pour 2022 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
Vendredi 19 novembre 2021 à 16h et le soir ; samedi, et éventuellement, dimanche : Projet de loi de finances pour… Lire la suite
PLFR pour 2021 : examen en séance publique (Sénat)
Mercredi 17 novembre 2021 à partir de 16h30, le soir et la nuit, à la demande du Gouvernement en application de l’article… Lire la suite
Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2022 en première lecture (Communiqué)
Le Sénat a adopté, le 16 novembre, en première lecture le PLFSS pour 2022, par 185 voix contre 101, après l’avoir… Lire la suite
PLFSS pour 2022 : vote solennel (Sénat)
Mardi 16 novembre, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir, les sénateurs procèdent aux explications de vote des groupes puis au scrutin… Lire la suite
PLFSS 2021 : début de l’examen en séance (Sénat)
Lundi 8 novembre 2021, à partir de 16h, le soir et la nuit, le Sénat entame l’examen du projet de loi de… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi relative à la présence parentale auprès d’un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (Sénat)
Jeudi 4 novembre 2021, le Sénat examine la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure… Lire la suite
Vigilance sanitaire : lecture du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture (Sénat)
Sous réserve de leur dépôt, lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi « vigilance sanitaire » ou… Lire la suite
PLFR 2021 : audition d’Olivier Dussopt (Sénat)
Mercredi 3 novembre 2021 à 16h45, la commission des finances entend Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des… Lire la suite
Présentation d’un rapport sur la protection du patrimoine scientifique et des libertés académiques (Sénat)
André GATTOLIN, rapporteur, présente à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat le rapport… Lire la suite
PLFSS 2022 : audition de la CNAF et de la CNAM (Sénat)
Mercredi 27 octobre 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Vincent MAZAURIC, directeur, et Isabelle SANCERNI,… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur le projet de loi sur le vigilance sanitaire (Sénat)
Le mardi 26 octobre à 9h45, la commission des affaires sociales et la commission des lois entendent conjointement Olivier Véran, ministre… Lire la suite
Lutte contre les déserts médicaux : le Sénat formule douze propositions (Rapport)
Mercredi 20 octobre 2021, Philippe MOUILLER et Patricia SCHILLINGER, rapporteurs, ont présenté à la presse leur rapport d’information sur « les… Lire la suite
Présentation du rapport « les collectivités à l’épreuve des déserts médicaux » (Sénat)
Mercredi 20 octobre 2021 à 14h, Philippe MOUILLER et Patricia SCHILLINGER présentent à la presse leur rapport sur « les collectivités à l’épreuve des… Lire la suite