Jeudi 3 février 2022, à 11h30, la Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (rapporteurs :… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France et audition de la présidente de la HAS (Sénat)
Jeudi 3 février 2022, la Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France auditionnera :… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur l’influence des cabinets de conseil privés (Sénat)
La commission d’enquête sur l’influence des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques entend le ministre de la Santé mercredi… Lire la suite
Face à l’évolution de l’épidémie de Covid-19, le passe vaccinal est-il la réponse adéquate ? (Auditions au Sénat)
J. Salomon, J-F. Delfraissy, A. Fontanet… la mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de Covid-19… Lire la suite
Audition sur le thème « Quels progrès techniques pour une meilleure prise en charge du handicap ? » (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire scientifique organise une audition publique le jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures 30. En 2008, l’Office parlementaire d’évaluation… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France (Sénat)
La Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France, créée au sein du Sénat, se… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à la création d’une plate-forme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la Covid-19 (Sénat)
La discussion en séance publique au Sénat sur ce projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale le 26 novembre 2021,… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire (Sénat)
Audition d’Olivier Véran par la commission des lois et la commission des affaires sociales du Sénat lundi 10 janvier à… Lire la suite
Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire : « le Sénat engage ses travaux dans un calendrier qui doit être serein et apaisé » (Communiqué)
Le Gouvernement a entendu présenter au Parlement un nouveau projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France (Sénat)
Mardi 4 janvier 2022, les membres de la commission d’enquête entendront : à 14 heures, lors d’une audition commune de médecins… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur la situation de l’hôpital en France (Sénat)
Alors que plusieurs régions réactivent le plan blanc face à la cinquième vague de Covid-19, la commission d’enquête sur la situation de l’hôpital… Lire la suite
Tables rondes sur les cabinets de conseil pendant la crise sanitaire (Sénat)
Mercredi 15 décembre à 16h30, la commission d’enquête sur l’influence des cabinets privés de conseil sur la conduite des politiques publiques organise… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur la situation de l’hôpital (Sénat)
La Commission d’enquête sur situation de l’hôpital auditionne, le 9 décembre 2021 au sénat, des représentants des praticiens, personnels soignants et… Lire la suite
Covid-19 : audition de Jean-François Delfraissy (Sénat)
Mercredi 8 décembre à 11h, la commission des affaires sociales du sénat auditionne le Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique sur la situation… Lire la suite
Table ronde sur les perspectives d’évolution de l’épidémie de Covid-19 (Sénat)
Mardi 30 novembre à 15h15, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière… Lire la suite
Le Sénat rejette le PLFSS pour 2022 en nouvelle lecture (Communiqué)
Le Sénat rejette le PLFSS 2022 en nouvelle lecture (en adoptant une motion tendant à opposer la question préalable, par 277… Lire la suite
Le Sénat rejette la 1ère partie du PLF 2022 en 1ère lecture et le PLFR 2021 en nouvelle lecture (Communiqué)
Le 23 novembre, le Sénat n’a pas adopté la 1ère partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2022, entraînant… Lire la suite
PLFR pour 2021 : lecture sur le rapport de la CMP ou nouvelle lecture (Sénat)
Mercredi 24 novembre à 16h30, le Sénat examine soit les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi… Lire la suite
PLF pour 2022 : vote sur la première partie du texte (Sénat)
Mardi 23 novembre, à partir de 14h30, à l’issue de l’examen des recettes, le Sénat se prononcera sur la première partie… Lire la suite
PLF pour 2022 : suite de l’examen en séance publique (Sénat)
Vendredi 19 novembre 2021 à 16h et le soir ; samedi, et éventuellement, dimanche : Projet de loi de finances pour… Lire la suite
