Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Toute date, ( 20/1824 - 1801 … 1820 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+5
6e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+5
6e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+4
5e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+4
5e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+3
4e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+3
4e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
Proposition de loi n° 210, relative à la prescription par les infirmiers de produits antiseptiques
Une nouvelle proposition de loi vise à élargir les prescriptions par les infirmiers avec les solutions et produits antiseptiques en… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+2
3e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+2
3e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+1
2e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+1
2e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) Voir le dossier législatif de l’Assemblée nationale sur… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) Voir le dossier législatif de l’Assemblée nationale sur… Lire la suite
PLFSS : suite et fin des travaux Commission des Affaires sociales sur les amendements
14 h 30 (salle de la commission), réunion sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013… Lire la suite
Audition de Jean-Luc Harousseau sur le rapport d’activité de la Haute Autorité de santé pour 2011 au sein de la Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Harousseau, président… Lire la suite
Audition par la Commission des affaires sociales de M. Jean-Claude Ameisen, médecin et chercheur
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Ameisen, médecin… Lire la suite
Rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale : Didier Migaud auditionné
Mardi 25 septembre à 16h15 : audition, par la commission des affaires sociales, de Didier Migaud, premier président de la… Lire la suite
