Lundi 28 juin à 17h, les commissions des affaires sociales, des affaires culturelles, des affaires économiques, du développement durable, des finances et… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1818 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Conférence de presse de la Délégation aux droits des enfants, audition d’Agnès Canayer et réunions de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (Assemblée nationale)
À la veille de la journée internationale des droits des enfants, Mme Perrine Goulet, présidente de la Délégation aux droits des… Lire la suite
Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (Assemblée nationale)
À partir du mardi 19 novembre, après les Questions au Gouvernement, l’Assemblée examine le projet de loi de fin de… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes sur le rapport relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
Audition d’Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques (Assemblée nationale)
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) se réunira le 19 novembre… Lire la suite
PLF 2025 : l’Assemblée nationale rejette la partie « recettes », entraînant le rejet de l’intégralité du texte (Annonce)
La partie recettes du Budget 2025 est rejetée ; l’ensemble du Budget 2025 est de ce fait rejeté par l’Assemblée… Lire la suite
Audition de Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l’industrie (Assemblée nationale)
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Aurélie Trouvé (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) se réunira mardi 12 novembre… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la seconde partie en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
Audition conjointe de l’ASN et de l’IRSN sur la mise en œuvre de la réforme de l’organisation de la sûreté nucléaire (Parlement)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Stéphane Piednoir (LR, sénateur de Maine‑et‑Loire), et M. Pierre… Lire la suite
Lancement d’une mission d’évaluation sur l’application de la loi du 11 février 2005 relative à l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Annonce)
À la suite des échanges sur le PLFSS 2025, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale lance une mission… Lire la suite
Audition d’Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique (Assemblée nationale)
La commission du Développement durable de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira mercredi 6… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 6 novembre 2024 à 17 heures… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : l’examen s’arrête à l’Assemblée nationale, le texte est transmis au Sénat sans adoption (Annonce)
Mardi 5 novembre, après les questions au Gouvernement, l’Assemblée nationale a poursuivi l’examen en première lecture du projet de loi… Lire la suite
Table ronde sur les morts violentes d’enfants dans le cadre familial et les féminicides (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira le 5 novembre à 14… Lire la suite
Violences dans le secteur culturel : réunions de la commission d’enquête (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode… Lire la suite
PLF pour 2025 : suite de l’examen de la première partie en séance publique et de la seconde partie en commissions (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, l’Assemblée nationale examine la suite de la première partie du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS pour 2025 : suite de l’examen en séance publique (Assemblée nationale)
À partir du lundi 4 novembre, à 10h, l’Assemblée examine le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie – régimes sociaux et de retraite – par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 30 octobre 2024 à 9… Lire la suite
Audition sur les résultats du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024 et examen d’une proposition de résolution sur la lutte contre les addictions numériques chez les enfants (Assemblée nationale)
La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Pieyre-Alexandre Anglade (Ensemble pour la République, Français établis hors de… Lire la suite
PLF pour 2025 : examen de la 2e partie par la commission des Finances (Assemblée nationale)
La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Eric Coquerel (La… Lire la suite
