Mme Élise Leboucher (LFI-NFP) et Mme Josiane Corneloup (DR) co-rapporteures sur la mission d’évaluation de la prise en charge des… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 7 Juil. 2025 au 13 Juil. 2025, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2026 (Communiqué)
La commission des finances, présidée par M. Eric Coquerel (LFI-NFP, Seine-Saint-Denis) a désigné ce mercredi 9 juillet les rapporteurs spéciaux… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale des mineurs (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira mercredi 9 juillet 2025 sur l’ordre du jour… Lire la suite
Conférence de presse de la mission d’évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Assemblée nationale)
Lors de sa réunion du 19 novembre 2024, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a décidé de créer une mission… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France, présidée par Mme Constance… Lire la suite
Présentation des conclusions du rapport d’enquête sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
À la suite de l’adoption du rapport sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins par… Lire la suite
Audition de Thomas Fatôme sur le rapport Charges et produits pour 2026 de l’Assurance maladie et autres travaux (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 9 juillet 2025 sur l’ordre… Lire la suite