Les techniciens de laboratoire réalisent divers types d’analyses et traitent des liquides biologiques potentiellement contaminés et contaminant 7jours/ 7, 24h/… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
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Comment déployer une IA générative ? La CNIL apporte de premières précisions (Note)
De nombreux acteurs sollicitent la CNIL pour savoir comment déployer des systèmes d’IA générative, en particulier sur les mesures et… Lire la suite
Données de santé : la CNIL rappelle les mesures de sécurité et de confidentialité pour l’accès au dossier patient informatisé ; elle mène également des investigations sur la violation de données ayant affecté les opérateurs de tiers payant Viamedis et Almerys (Communiqué)
La CNIL a mis en demeure plusieurs établissements de santé de prendre les mesures permettant d’assurer la sécurité du dossier… Lire la suite
La Cnil autorise l’hébergement de données de santé par Microsoft dans le cadre du projet « EMC2 » (Délibération)
Par une décision en date 21 décembre 2023 publiée au JO le 31 janvier 2024, la CNIL a autorisé l’hébergement… Lire la suite
Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL (Communiqué)
Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et… Lire la suite
Devant la situation critique du système de santé français, le Syndicat CNI en appelle à l’action pour préserver l’avenir des soins de santé (Communiqué)
« Face à une situation alarmante et préoccupante, nous, professionnels de santé, dénonçons publiquement l’état actuel du système de santé français.… Lire la suite
Fusion de la carte Vitale et de la carte d’identité : les points d’attention de la CNIL concernant la protection des données (Communiqué)
Le ministre des Comptes publics a annoncé un projet de fusion de la carte d’identité et de la carte Vitale… Lire la suite
Lancement d’une formation pédagogique sur le Système national des données de santé historique (Communiqué)
France Assos Santé, la DREES, et la Plateforme des données de santé, avec le soutien et la participation de la… Lire la suite
Création d’un service de l’intelligence artificielle à la CNIL et lancement des travaux sur les bases de données d’apprentissage (Communiqué)
Le service de l’intelligence artificielle (SIA) créé au sein de la CNIL réunira 5 personnes. Composé de juristes et d’ingénieurs… Lire la suite
Lettre ouverte du Syndicat CNI au ministre de la Santé et de la Prévention (Document)
Cette la lettre ouverte adressée en RAR au ministre de la santé concerne le reclassement des personnels de catégories en… Lire la suite
Carte Vitale électronique : quelles conséquences pour les personnes ? (Communiqué)
Dans le prolongement d’une expérimentation menée depuis 2019, la carte Vitale électronique (« e-carte Vitale ») sera proposée à tous les assurés… Lire la suite
Journée de travail et d’échanges « IA et big data, comment vont-ils révolutionner la recherche et la pratique médicales de demain ? » (Paris)
L’étude du Conseil d’Etat « Intelligence Artificielle et action publique » d’août 2022, a soulevé plusieurs questions autour de l’utilisation de l’Intelligence… Lire la suite
Vidéosurveillance dans les chambres d’Ehpad : la CNIL lance une consultation publique (Communiqué)
Interrogée sur le recours à des dispositifs de vidéosurveillance par les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, la Commission nationale… Lire la suite
Le Conseil national de l’Ordre des médecins et la CNIL signent une convention de partenariat (Communiqué)
Le 3 février 2023, le Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) et la CNIL ont signé une convention de… Lire la suite
Création d’un service de l’intelligence artificielle à la CNIL et lancement des travaux sur les bases de données d’apprentissage (Communiqué)
La CNIL crée un service de l’intelligence artificielle pour renforcer son expertise sur ces systèmes et sa compréhension des risques… Lire la suite
Réforme des retraites : « le coup de massue » (Communiqué)
Alors que notre système de santé est au plus mal, qu’il n’attire plus les professionnels et que ceux-ci sont épuisés… Lire la suite
Assurance maladie complémentaire : la CNIL appelle à clarifier et sécuriser le cadre juridique pour l’utilisation de données de santé (Communiqué)
En réponse à de nombreuses plaintes, la Commission nationale de l’informatique et des libertés précise dans quelles conditions les organismes… Lire la suite
« Palmarès des hôpitaux » : la CNIL précise les raisons de son refus d’autoriser le Point à accéder à la base de données des hôpitaux (Communiqué)
Le journal Le Point a demandé à la Commission nationale de l’informatique et des libertés de l’autoriser à accéder à… Lire la suite
Le syndicat CNI appelle à la grève le 22 septembre 2022 (Communiqué)
“La Nation assure à l’individu et à la famille les conditions nécessaires à leur développement. Elle garantit à tous, notamment… Lire la suite
Les CNIL européennes adoptent un avis sur l’Espace européen des données de santé et renforcent leur coopération sur les cas stratégiques (Synthèse)
Le 12 juillet 2022, le Comité européen de la protection des données (CEPD) et le Contrôleur européen de la protection… Lire la suite
